Le véhicule est assuré auprès de GREENVAL, représentée par son mandataire DEKRA.

R D O N N A N C E La société VINS RARES PETER THUSTRUP, spécialisée dans le négoce de vins rares, a passé commande auprès de la société LE CLUB DES 9, dirigée par Monsieur [K] [I], le 3 octobre 2025 pour

Inscrit au RCS sous le numéro 808 243 091 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE

mandataire judiciaire de Madame [R] [C] et intervenant volontairement en qualité de liquidateur de Madame [R] [C], [Adresse 3] Toutes deux représentées par Me Johanna ABAD (GRENOBLE) PARTIES EN DEFENSE, d'autre

Monsieur [K] [F] a, en sa qualité d'agent commercial, obtenu une commande auprès d'un client danois, mais il est apparu à la livraison que les boîtes de cuisses de canard étaient impropres à la consommation

notification de la décision ; * Dire et juger qu'à défaut pour la SASU [G] [Y] de respecter une de ces seules échéances, l'intégralité des condamnations restant due sera immédiatement exigible sans autre

Les dépositaires de presse : ils assurent la répartition des journaux auprès des diffuseurs de presse. Les diffuseurs : ils vendent la presse au public.

L'huissier de justice peut, à la demande du destinataire, transmettre la copie de l'acte à une autre étude où celui-ci pourra le retirer dans les mêmes conditions ».

2025R00001 ENTRE : SAS UPERIO France [Adresse 1] Représentée par Me Olivia EMIN ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS SABL Construction [Adresse 2] Non représentée PARTIE EN DÉFENSE, d'autre

Que cependant, le débiteur n'a pas procédé au dépôt rectificatif du second projet de plan circularisé aux créanciers auprès des services du Greffe du Tribunal.

[W] souscrit auprès de BPop une convention de compte courant professionnel n° [XXXXXXXXXX01] et la signe. Ni Bpop, ni M. [W] n'en précisent la date. Le 30 août 2023, par LRAR, BPop met en demeure M.

Les emprunts bancaires seront remboursés sur la durée du plan (6 ans) avec maintien du taux contractuel Autres créanciers : Pour l'ensemble des autres créanciers, tant privilégiés que chirographaires

domicilié ès qualités audit siège, DÉFENDERESSES à titre principal, APPELÉES à la cause, DEFENDERESSES à l'incident, Ayant pour avocat plaidant, Maître Frédéric CAVEDON, du barreau de BORDEAUX, D'AUTRE

4346), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : édition, y compris en ligne, de catalogues, plaquettes, calendriers, formulaires, affiches, matéiel publicitaire ou autre

correspondant Me Frédéric PERRIER ([Localité 2]) PARTIE A L'ORIGINE DU RECOURS, d'une part, ET : SAS DIFFUSION TECHNIQUE DU BATIMENT [Adresse 2] Non comparante PARTIES DEFENDERESSE AU RECOURS, d'autre

La société [U] a passé commande de denrées auprès de la société Ambrosi France, lesquelles ont été livrées à l'adresse convenue.

MANUTENTION [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me Olivia EMIN ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL CLODIS [Adresse 3] [Localité 3] Non représentée PARTIE EN DÉFENSE, d'autre

GREEN TRANSITION de toutes ses demandes, fins et conclusions ; * CONDAMNER la société GREEN TRANSITION à régler à la société LOCAM la somme principale de 24 599,70 € avec intérêts au taux légal et autres