Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e8e104cdc6046d472453b4
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 30 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS ELITE PARE-BRISE [
Source officielleRéféré
69a522a4cdc6046d473703da
20 octobre 2025
20 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 20 octobre 2025 2025P00084 Le Tribunal de Commerce de BRIVE a rendu à l'audience de ce jour le présent jugement opposant : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] Représenté
Source officielleRéféré
69b92185cdc6046d47f412a4
20 octobre 2025
20 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 20 octobre 2025 2025P00086 Le Tribunal de Commerce de BRIVE a rendu à l'audience de ce jour le présent jugement opposant : URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1] Représenté
Source officiellePcl
69c04e64cdc6046d4793d6e1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 06 février 2026 2025P141 Le Tribunal de Commerce de BRIVE a rendu à l'audience de ce jour le présent jugement opposant : La MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN
Source officiellePcl
69a5239ecdc6046d47371353
3 octobre 2025
3 octobre 2025
1] BRIVE LA [Adresse 2].
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ce1bcdc6046d4782dd09
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST a donc déclaré sa créance d'un montant de 5.135,88 € auprès du liquidateur judiciaire de la société AUTO PARE BRISE.
Source officiellePcl
69a5238ecdc6046d4737122d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le Tribunal de Commerce de BRIVE est donc compétent conformément aux dispositions de l'article L. 621-2 du Code de Commerce.
Source officiellePcl
69c04ec8cdc6046d4793dd5e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
1] 19100 BRIVE LA GAILLARDE.
Source officielleFond
69a51e4acdc6046d4736be6f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : 2025 F 8 JUGEMENT du 04 juillet 2025 ENTRE : La SARL CORREZE SELECT [Adresse 1] DEMANDERESSE A L'INJONCTION DEFENDERESSE A L'OPPOSITION comparant par Maître Virginie
Source officielle1ère B
69dc94cbcdc6046d470ed1ed
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 5 JANVIER 2026 N° 2025F00412 EN LA CAUSE D'ENTRE : * Société coopérative à capital variable CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE,
Source officiellePcl
69c04edecdc6046d4793def2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 23 Janvier 2026 2025P153 Le Tribunal de Commerce de BRIVE a rendu à l'audience de ce jour le présent jugement opposant : L'URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1], représentée
Source officiellePcl
69c04f62cdc6046d4793e77f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 06 février 2026 2025P185 Le Tribunal de Commerce de BRIVE a rendu à l'audience de ce jour le présent jugement opposant : L'URSSAF DU LIMOUSIN [Adresse 1],
Source officiellePcl
69ef2c48cdc6046d47b19fd0
24 avril 2026
24 avril 2026
Le Tribunal de Commerce de BRIVE est donc compétent conformément aux dispositions de l'article L. 621-2 du Code de Commerce.
Source officiellePcl
69ef2c5ecdc6046d47b1a192
24 avril 2026
24 avril 2026
Le Tribunal de Commerce de BRIVE est donc compétent conformément aux dispositions de l'article L. 621-2 du Code de Commerce.
Source officielleTrib. de Commerce
69e38bfdcdc6046d47af8b3b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 08/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * LA GRANDE BLEUE [Adresse 1], RCS 907706949 DEMANDEUR - représentée par Maître [U] [C] - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * BRISE
Source officielle3ème chambre
6a0c5a3ecdc6046d472fec6e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 21 janvier 2026 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU BOY2.0 EAUNES PARE-BRISE
Source officiellePcl
69c04e9ecdc6046d4793dabd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE JUGEMENT DU 17 OCTOBRE 2025 2025P00151 Le 09 Octobre 2025, Maître Isabelle SANDRET DUPUY, représentant Madame [J] [Q], gérante, a procédé, au Greffe de ce Tribunal, à la
Source officielleTrib. de Commerce
69e1ac8acdc6046d47859877
10 octobre 2025
10 octobre 2025
serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : * CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE
Source officiellePcl
69ef2ca0cdc6046d47b1a7e1
24 avril 2026
24 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 24 avril 2026 2026P00080 Le 17 avril 2026, M.
Source officiellePcl
69a52412cdc6046d47371ab6
23 janvier 2026
23 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 23 janvier 2026 2025P164 Le Tribunal de Commerce de BRIVE a rendu à l'audience du 12 décembre 2025 le présent jugement opposant : La MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Source officiellePage 6 sur 54