; Qu'elle a engagé des frais dans le cadre de la préparation du chantier, qu'elle justifie des frais de soustraitance et de travaux de préparation déjà réalisés ; Qu'Hostellia ne justifie d'aucun calcul

titre de provision, la somme de 30 322,79 euros au titre de la facture de pénalités n° RDR 00845 Condamner la société MICROEJ à verser à la société [B] DIGITAL [C] à titre de provision, les intérêts calculés

la souscription du contrat, le sociétaire SWAC verse une cotisation provisionnelle puis a l'obligation de déclarer le 1er Mars de chaque année son chiffre d'affaires pour permettre à la SMABTP de calculer

sur la base de trois fois le taux d'intérêt légal à compter du 01 septembre 2023, * Les intérêts sur la somme de 322,92 euros, calculés sur la base de trois fois le taux d'intérêt légal à compter du

paiement au titre du solde débiteur du compte n° 70221773091 ; * La somme de 35.760,44 € au titre du prêt d'un montant initial de 33.405,00 € augmentée des intérêts au taux contractuel de 5,05 % calculés

TROIS ÉTOILES prétend néanmoins que le second sinistre qu'elle a subi doit obéir à des modalités de calcul autres que celles qui sont énoncées dans la police.

De plus, dans le cadre d'une reprise de la charpente par un nouvel acquéreur la SARL CMB a transmis la note de calcul du Bureau BETEC.

fond : * condamner la société HABITAT RENOV à payer à la société EMTP 76 la somme de 4.254,49 € TTC, au titre de la facture n° FAC-2021-0010 du 15 juin 2021 augmentée des intérêts sur ladite somme calculés

Devant cet accord donné sur le montant des dommages matériels, FIGAF indiquait qu'il restait le calcul des exploitations qu'il réclamait à l'expert-comptable.

La société GERS DISTRIBUTION SAS répond que : * le contrat prévoit que tout avoir est à déduire de l'assiette de chiffre d'affaires retenue pour le calcul de la commission d'agent commercial, * la facture

société JPV Bâtiment ; A titre subsidiaire : * Ordonner à la société [E] de produire : * un avoir sur la facture 2301019, correspondant : * a) d'une part aux prestations non admissibles (base de calcul

commerce de Poitiers, * La déclarer recevable et bien fondée en son action, * Condamner la SCEA Breizh Nord à lui payer à titre principal une somme de 3712,78 euros augmentée d'un intérêt de retard calculé

La société MALECOT POIRIER demande donc au Tribunal de condamner le GAEC du Moulin à lui payer : 6 164,86 € au titre du principal, des intérêts de retard calculés à 1,5 fois le taux légal, 480 € au

ET SOIXANTE CENTIMES (13.489,60 euros) TTC au titre de son arriéré de loyers et/ou indemnités d'occupation, charges et accessoires arrêté au 18 mai 2025, outre les intérêts de retard contractuels calculés

du 13 ème mois pour la période du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 pour revenir au mode de calcul initial à compter de juillet 2022.

Ce montant est justifié par le calcul des cotisations retraite, calculées à partir de la masse salariale et des taux de cotisations, et par les montants versés par GROUND CONSULTING.

de l'associé historique de la société en 2019 spécialisé dans la production de film, * La crise sanitaire de la COVID 19, * La baisse des coûts de production notamment des chaînes télévisées comme Canal

Le calcul aurait été réalisé conformément aux conditions générales du contrat d'assurance multirisque Flexipro. WANOBI soutient que le calcul a été effectué sur les années 2017 et 2018.