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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae74b5cdc6046d4702dbec

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SAS LMDC AGENCEMENT DESIGN [Adresse 3] Société par actions simplifiée Agencement intérieur et extérieur en bois et dérivés

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3e059cdc6046d47b94c2e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La SAS ANTIQUE DU ROLISTE qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 950979682 et exerce une activité de L'activité de librairie spécialisée dans le commerce de mangas et produits dérivés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99e9bcdc6046d4771cc0b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 830 622 122 et exploite un fonds artisanal de boucherie, charcuterie, traiteur, plats cuisinés à emporter, rôtisserie, ainsi que tous produits dérives

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3a841cdc6046d474b60b8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

L'édition musicale le merchandising la VPC la direction artistique la promotion l'animation de soirée, le management, la production et la commercialisation et la distribution d'objets dérivés.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83b9ccdc6046d47b4271f

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS KURA COLLECTIBLES [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] Activité : La conception, le design et la commercialisation de produits dérivés

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e6a00cdc6046d476131f6

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

par voie de continuation de la : SAS BATTLING CLUB [Adresse 1] Activité : organisation activités sportives, gestion de salles de sport, conception, fabrication, commercialisation de tout produit dérivé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab2e0cdc6046d47791c42

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

judiciaire ouvert à l'encontre de : [Y] [Adresse 1]) - RCS [Localité 1] (principal) - RCS [Localité 2] Activité : La taille et l'assemblage de charpentes et structures bois pour le gros oeuvre et produits dérivés

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f678f5cdc6046d476242a0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de toutes opérations de fabrication et ventes de pizza et ses dérivés, sur place et à emporter, pratiquée sous la forme d'une SARL, dont le siège social

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d1ca45cdc6046d4728d675

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Une année plus tard, au mois d'octobre 2024, SAS ECO'PRISME a dénoncé le contrat au motif de l'absence de commande sérieuse et de dérive contractuelle du demandeur.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d1ef01cdc6046d472b6e51

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

restaurants par tout moyen, de type rapide sur place et à emporter, la vente et livraison de plats cuisinés et de produits alimentaires, incluant les activités de traiteur, ainsi que les services et produits dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4be8cdc6046d475de30a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 932 420 664 RCS [Localité 1] Activité : Activité d'exploitation forestière, travaux forestiers, achat et vente de bois et dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f14cdc6046d4735cca4

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : SASU [E] [A] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 928 087 766 RCS BOURGES Activité : Vente de pièces détachées automobile et de produits dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

911 632 628 RCS BOURGES Activité : L'activité de salon de thé, vente de pâtisseries, café, et boissons sans alcool, vente de produits alimentaires, d'accessoires pour animaux domestiques, de produits dérivés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6a0d7cdc6046d47566f79

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS ENTERTAINTHEM 69 R DE VIENNE 27140 GISORS Laquelle entreprise exerce une activité commerciale, commerce de jeux, jouets, produits dérivés

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade0f9cdc6046d47f946d8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

domaine de la constitution, développement et exploitation de réseau regroupant des entreprises notamment dans le domaine de la restauration, épicerie, fabrication de mobilier et tous produits connexes et dérives

Source officielle
TCOM

.

69b78e86cdc6046d47d1e569

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

en difficulté : SAS Remorque Distrib SAS à capital variable [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 811695808 Exerçant une activé de : Vente de remorques produits associés et dérives

Source officielle
TCOM

.

69b7a46ccdc6046d47d393e2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

KMS APICULTURE [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 927633867 Exerçant une activé de : Vente au détail de matériel Apicole, commercialisation des produits de la ruche et ses dérivés

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba4d3ccdc6046d470ec973

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire simplifiée de : La société ANTHONY DUQUENOY [Adresse 1] activité : Fabrication et vente au détail de pain, pâtisserie, viennoiserie, glaces, dérivés

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b91cdc6046d47c3669d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Céramic,, [Adresse 3], [Localité 1], N° siren : 881 387 153 - N° gestion : 2020B00660 « import, export de carrelages, faïences, ciments, sanitaires, cuisines et salles de bain et tous les produits dérivés

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d84fe8cdc6046d47b567e4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

publicitaires, audiovisuelles de fiction, documentaires ou d'animation, de clips musicaux audiovisuelles ou d'oeuvres audiovisuelles dites institutionnelles) ainsi que d'œuvres théâtrales, de produits dérivés

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