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115 résultats pour « Richer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bca13cdc6046d47240f5f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

motif économique de seize salariés dans les catégories professionnelles suivantes : Désignation emploi Nombre Chargé/e d'affaires N1 1 Chargé/e d'affaires N2 1 Chef/fe d'atelier usinage 1 Directeur/rice

Source officielle
TCOM

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référés - première chambre

69a1eadccdc6046d47f61325

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DEMANDEUR(S) SAS ATYPIQUE EVENT [Adresse 1] comparant par Me Marie-Cécile RAGON [Adresse 2] et par Me Vincent THOMAS [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SASU VEGA [Adresse 4] comparant par Me Amaury EGLIE-RICHTERS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6df6fcdc6046d475b9506

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[E] [C], représentée par Maître [E] [C], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CAFE DES HALLES [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SELAS FIDAL représentée par Maître Carlo RICCI

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

Société BNP PARISBAS LEASE GROUPc/GIE FUNDGEST Et

69b4ac2acdc6046d4798a554

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de services financiers et d'assurance, a souscrit le 27 septembre 2021 auprès de la Société BNP PARIBAS LEASE GROUP, et acté le 1 er octobre 2021, un contrat de location d'un photocopieur de marque RICOH

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TCOM

Audience publique de vacation

69d3d3bbcdc6046d474e2cb4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

David Richier, juge-commissaire.

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TCOM

Référés

R00032 SNC DCTc/SASU AQUA MARINE SERVICE

69bd5b2bcdc6046d475619f9

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ORDONNANCE DE REFERE Du 14 octobre 2025 N° minute : 2025/10387 N° RG : 2025R00032 SNC DCT contre SASU AQUA MARINE SERVICE DEMANDEUR SNC DCT [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] Me Claude EGLIE-RICHTERS

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TCOM

Chambre 03

69f5a491cdc6046d474d3f02

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

À titre d'exemple : * Copieur : passage d'un contrat LOCAM (3.598,00€ par trimestre) à un contrat RICOH (735,00€ par trimestre) sur 63 mois, générant une économie de 60.123,00€ hors coût des copies.

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TCOM

Chambre 07

69f30b21cdc6046d470fa0da

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Jacques RICHIER, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Philippe JEAN PIMOR [Adresse 3] (P0017) DEFENDEUR(S) : * SAS [Z] [X] [Adresse 4] Représentant légal : M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d02cd2cdc6046d4707bb1a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

David Richier et M. Vincent-Bruno Larger. Délibéré par les mêmes juges.

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TCOM

Chambre 2-4

69d48286cdc6046d475d4ba0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de participation et non de contrôle et ce soutien au plan de redressement reposent sur la notoriété de Flair Production qui a su garder la confiance de ses clients et dont le carnet de commandes est riche

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TCOM

Chambre 2-4

69d18edbcdc6046d47251084

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

David Richier et M. Vincent-Bruno Larger. Délibéré par les mêmes juges.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b168bcdc6046d47141736

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

823 au RCS de [Localité 1], DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER DEMANDEUR À L'OPPOSITION D'INJONCTION DE PAYER * représentée par La SELAS FIDAL, représentée par Maître Pauline BABIN et Maître Carlo RICCI

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TCOM

référés - première chambre

69a1ea15cdc6046d47f604ba

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme Jacqueline ARVISET Juge des Référés et Mme Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS G2A PARTNERS [Adresse 1] comparant par Me Evelyne RICCI

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1b43fcdc6046d47efa4f6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présente lors du prononcé DEMANDEUR(S) SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'AMIRAL, EN SON SYNDIC, SYNDIC AZUR [Adresse 1] comparant par Me Laura RICCI

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TCOM

Chambre 2-4

69d90fedcdc6046d47c62d10

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

David Richier et M. Vincent-Bruno Larger. Délibéré par les mêmes juges.

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