logements individuels situés au [Adresse 5] à Mérignac (33), la SCI VILLAS ONTINES s'est adressée à la société PAYS SAS aux fins de réaliser les travaux pour le lot plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation

La société SARL REMY ET LEBERT est une entreprise exerçant une activité d'installation électrique, de chauffage, de ventilation, de systèmes d'alarme.

Il a été produit le décompte de créance, arrêtée au 10 septembre 2024, qui après vérification, s'établit au montant de 19 347,76 euros, ventilé ainsi : * 5 637,94 euros au titre des échéances impayées

Toutefois la ventilation du prix n'est pas clairement déterminée.

vente aux enchères des actifs mobiliers corporels de la société [C] CAMPING-CARS a permis de recouvrer une somme de 426.358 euros, il s'avère que ce document n'apporte aucune précision relative à la ventilation

inscriptions suivantes : […] Que, suivant les éléments remis par la société [D] ILE DE FRANCE, cette dernière s'est vue accordée un échéancier par l'URSSAF ILE-DE-FRANCE en date du 27 novembre 2025 ventilé

d'études, de réalisation commerciale, de fabrication, de montage, de maintenance de toute chaudronnerie, tuyauterie, serrurerie, mécanique, électricité, régulation hydraulique, isolation thermique, ventilation

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl R'DUCT FABRICATION [Adresse 2] Activité : Fabrication de gaines de ventilation

tribunal, une demande de redressement judiciaire : SAS DV INDUSTRIE [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de chaudronnerie, tôlerie, serrurerie, fabrication de gaines et accessoires de ventilation

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de plomberie, travaux d'installation d'eau et gaz en tous locaux, chauffage, ventilation et climatisation pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège

La ventilation de ce prix est la suivante : * Les titres repris sont acquis pour un prix symbolique de 2 euros (soit 1 euro à la charge de chaque repreneur) * L'essentiel du prix, soit 299 998 euros,

anticipée et de plein droit, le 15 novembre 2024 aux torts exclusifs de Homair, En conséquence, Condamner Homair à verser à Ora la somme provisionnelle totale de 23 500,40 € TTC (19 583,67 € HT), ventilée

La ventilation du prix de cession proposé : ACTIFS PRIX PROPOSE Actifs incorporels 2.000€ Actifs corporels 14.000€ Stocks 2.000€ TOTAL 18.000€ Il convient de noter que la totalité du prix de cession

, de : * Se rendre sur les lieux et examiner l'ensemble de la serre ainsi que ses installations, y compris le réseau de canalisations d'évacuation des eaux pluviales, le système d'aération et de ventilation

Reprise de 4 salariés sur 14 Volet social * Reprise de l'intégralité des congés payés et autres droits acquis par les salariés repris antérieurement à la date d'entrée en jouissance Prix de 10.000 € ventilé

RICOH France Contrat cadre annuel conclu avec la société TECH DATA FRANCE, conclu le 1er février 2019 et qui se poursuite par tacite reconduction – TD SYNNEX * Le prix Prix de cession : 156.672€ ventilé

[P] [J], procureur de la République près le tribunal judiciaire de CHAMBERY, * Me Frédéric VENDEVILLE, avocat représentant M. [O] [U], M. [O] [U] Vu les conclusions de M.

Le tribunal n'a pas à ventiler faute par faute ; il peut condamner pour tout ou partie du passif. Une condamnation provisionnelle est possible si le montant minimal du déficit est établi.

l'audience s'est opposée fermement à la demande de renvoi formée par son avocat, faisant valoir qu'elle a pris une journée de congé afin d'assister à l'audience et qu'une demande de renvoi décidée la veille

La société [Z] GLOBAL FRANCE seule, produit aussi : * Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP / C.H.R.U. de [Localité 1]) – Dossier projet – Lot 16 Chauffage – Ventilation – Désenfumage :