CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

203 résultats pour « bijoux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e106b8cdc6046d4775f6dd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avisé ; Ouvre par application de l'article L631-1 du code de commerce et suivants et L681-2 du Code de Commerce, la Liquidation judiciaire circonscrit au patrimoine professionnel de: Monsieur [M] [T] Bijoux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9ca01cdc6046d47a72158

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro [Numéro identifiant 2] et a une activité de bar à ongle, institut de beauté, tatouages éphémères, capillaires et bijoux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39a18cdc6046d474a7963

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

: TOUTES ACTIVITES LIEES A LA COIFFURE, A LA BEAUTE, A L'ESTHETIQUE ET AUX PRODUITS CAPILLAIRES ET COSMETIQUES; ACHAT VENTE DE PRODUITS CAPILLAIRES, DE COSMETIQUES, PARFUMS, ACCESSOIRES DE MODESET BIJOUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da61b4cdc6046d47e22a4d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS LUCIE, adresse : [Adresse 1], activité : Vente de prêt à porter, accessoires, chaussures, bijoux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5d4fcdc6046d4716e906

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

modifiant le Plan de Redressement par voie de continuation de l'entreprise : CASH BAB (SARL)-non comparant L'achat vente de tous biens mobiliers de tous objets notamment d'occasion l'achat la vente de bijoux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c2654cdc6046d472bd8fa

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 878 889 815 Activité : Le prêt-à-porter femmes, hommes, enfants, la lingerie, tous articles de confection et tous accessoires : chaussures, maroquinerie, bijoux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d1af85cdc6046d47273649

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle exerce une activité d'horlogerie, bijouterie et orfèvrerie sous la forme de société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5a96bcdc6046d47767041

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La SAS à associé unique [M] [E] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 438982985 et exerce une activité de bijouterie sous la forme de société par actions simplifiée

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d822f9cdc6046d47b256ec

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique MUSK [Localité 1] [Adresse 1] Activité : Secteur de l'habillement, la maroquinerie et la bijouterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de0618cdc6046d472eeb74

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Vente de tous produits cosmétiques, bijoux et accessoires de mode. Soins et conseils en esthétique corporel. Organisation et animation d'événements, promotion, lancement de produits.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76258cdc6046d476ac9a5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS PROXIM'OR, exerçant une activité de L'achat, la vente avec ou sans agence commerciale de bijoux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab27bcdc6046d47eb3286

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS ATHÉA EPH, adresse : [Adresse 1], activité : L'achat et la vente de bijoux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c16971cdc6046d47aa97d7

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2 et D. 641-10 du code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de, [V] SAS, adresse :, [Adresse 2], activité : Vente de vêtement femme - enfant - homme - accessoires - bijoux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7cecdcdc6046d47497c26

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

suivants du code de commerce La société NORD MODE SARL est immatriculé(e) au RCS de, [Localité 2] sous le numéro 927 903 187, et exploite un fonds de commerce de vente en gros d'articles de mode, bijouterie

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d225c5cdc6046d472efdf0

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

commercial et Enseigne : [A] [P] Activité : Toutes activités d'achat, vente, importation, exportation et négoce en ligne ou autrement de tous produits textiles d'habillement, accessoires de mode et bijoux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d26914cdc6046d4733785e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SARL JMPC [Adresse 1] Nom commercial : JMPC Enseigne : ATELIER [Etablissement 1] Activité : [Localité 2] de coiffures mixtes, parfumerie, bijoux

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cadb31cdc6046d478cb4e7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La société, [Localité 1] (SAS) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 887 745 966, pour une activité de « commerce en ligne de bijoux ».

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a212cdc6046d47074565

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 448597906 et exerce une activité de salon de coiffure mixte, vente de produits professionnels et conseils, vente de bijoux

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a224cdc6046d4707466f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 903115962 et exerce une activité de salon de coiffure mixte, vente d'articles de coiffure, esthétique et barbe, bijoux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f78ccdc6046d479ded2c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2025 Titulaire de la procédure collective : [Adresse 1] nom commercial : La belle et le barbu Coiffure mixte, vente d'article de bijoux

Source officielle

Page 6 sur 11

← PrécédentSuivant →