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381 résultats pour « bruits »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb8b1dcdc6046d472b2858

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Attendu qu'un prévisionnel sur trois ans a été établi par l'expert-comptable de la société et fait ressortir un excédent brut d'exploitation positif sur les deux années à venir.

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e2ccdc6046d478e4980

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

évidence une amélioration de la profitabilité, et ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e9596cdc6046d476519d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Les achats, les frais généraux et la masse salariale restent stables sur la durée du plan, sans prévoir de nouvelles embauches, avec un excédent brut d'exploitation de 9 % du CA sur l'ensemble des années

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2f70acdc6046d473fdb16

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Ce changement de stratégie devrait permettre d'atteindre des taux de marge brute supérieurs à 55% sur le prévisionnel.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb38accdc6046d4792ae8e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Après cette réparation, Madame, [A] constate l'apparition du message « start and stop à contrôler », un bruit de sifflement à l'accélération et une difficulté à passer les rapports.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add988cdc6046d47f8d985

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

demande le remboursement du prix du moteur en expliquant l'urgence de se faire rembourser le food truck, celui-ci étant son outil de travail, et lui fait parvenir le 13 juin une vidéo démontrant le bruit

Source officielle
TCOM

Référé

69f1e61ecdc6046d47f42fb8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

d'aucune exception, créditeur d'une indemnité contractuelle de fin de mission, qui sera payée dans les trente (30) jours suivant la révocation, d'un montant égal aux huit (8) derniers mois de salaire bruts

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4ca70cdc6046d473165f9

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

juillet et 1 er septembre 2025, la SA GENERALI IARD invoque la clause « perte d'exploitation suite à dommages matériels » figurant page 49 qui stipule que « l'indemnité correspond à la perte de la marge brute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e2c0cdc6046d47dcc529

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

a produit des attestations d'assurance pour les fonds exploités, D'autre part, les dirigeants de la SARL [C] FOCACCIA se sont engagé lors de l'audience à limiter leur rémunération à hauteur de 50k€ brut

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Selon la jurisprudence, il est d'usage de fixer le montant de cette indemnité à hauteur de deux années de commissions brutes versées (CA [Localité 9], 3 ème Ch.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Au vu du chiffre d'affaires réalisé par RTC, sur ces clients « communs » ciavant identifiés, et après déduction des coûts liés à la production ou à l'acquisition correspondante, déterminer la marge brute

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df30cdc6046d47698101

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Il ressort du prévisionnel de trésorerie que la société n'anticipe pas d'impasse de trésorerie sur l'exercice 2026 (CA estimé de 2.484K€ contre 2.457K€ en 2025 avec une marge brute de 1.726K€ et une marge

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69b3d6b0cdc6046d478399c4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

évidence une amélioration de la profitabilité, et ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76258cdc6046d476ac9a5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS PROXIM'OR, exerçant une activité de L'achat, la vente avec ou sans agence commerciale de bijoux, traitement de métaux préciaux bruts

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb065fcdc6046d478fdb41

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

judicaire de la procédure collective, développant son rapport, expose que du 25/02/2025 au 24/06/2025, la société VINCENT RESTAURATION a réalisé un chiffre d'affaires de 204.000 euros générant un excédent brut

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e70edecdc6046d47faa370

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Attendu que l'actif mobilier a été adjugé au prix de 2.960 € bruts.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e09cdc6046d478e473f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

évidence une amélioration de la profitabilité, et ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfe3efcdc6046d478a51d7

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Les projections font apparaître un chiffre d'affaires mensuel de 134 K€, une diminution des charges et un excédent brut d'exploitation estimé à 68 K€.

Source officielle
TCOM

.

69df675ccdc6046d474f9b82

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dépens, DISCUSSION Sur la demande à la compétence du Tribunal de commerce de Compiègne Monsieur [O] [U] fait valoir que Le litige soumis par Monsieur et Madame [T], concerne des litiges de voisinage (bruit

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 10 octobre 2023 puis le 13 novembre 2023, NAT AUTO confie une nouvelle fois son véhicule en raison du bruit affectant la boîte de vitesse.

Source officielle