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1 908 résultats pour « Hervé-Lancien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca049bcdc6046d4779688a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DESIGNE en qualité de juge-commissaire Monsieur OUMEDIAN Hervé et de juge-commissaire suppléant Monsieur GIBERT Jean-Pierre.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aefaaecdc6046d470e8aed

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

redressement de la société CAFRILOR - ITIB La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du premier avril deux mille vingt-cinq : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b072a5cdc6046d4730c7bb

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Dirigeants : Madame Océane ROUSSET, présidente Monsieur Rémy Hervé Karl LINDTHALER, directeur général Comparution : Monsieur Rémy LINDTHALER, en personne Décision contradictoire et en premier ressort

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6387dcdc6046d47e79494

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

automobiles en gros et détail Attendu que le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Monsieur [C] [G] assisté de Maître Hervé-Sébastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e685c8cdc6046d47f0ad97

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

au terme duquel la clôture de la procédure devra être prononcée, sauf à être prorogée sur requête motivée du liquidateur, Nomme en qualité de Commissaire de Justice : SELARL [N] représentée par Me Hervé

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6f615cdc6046d47c5cdb7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 07/10/2025 Représenté : Maître Hervé-Claude CANDOTTI Comparant, Défendeur : Je n'aime pas (SAS) [Adresse 1] 929 626 836 Composition du tribunal lors du débat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb5faacdc6046d4727e168

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SARL) avec ext. à, [2] et à, [3] (SCI) -, [Adresse 1] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur MERDRIGNAC Philippe JUGES Monsieur BROSSIER Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb88a4cdc6046d472afc51

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

REPRESENTAN NT (s) : Maître de CORBIERE Arnaud Maître, [D], [U], [S] 2 DEBATS A L' AUDIENCE DU 27/10/2025 COMPOSITION LOI RS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame BOULFRAY Fanny JUGES Monsieur BROSSIER Herve

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bec907cdc6046d4773d3a6

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le président Monsieur Hervé LEGOUPIL Le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedde0cdc6046d47761beb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le président Monsieur Hervé LEGOUPIL Le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedea0cdc6046d477635a1

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le président Monsieur Hervé LEGOUPIL Le greffier.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0869bcdc6046d47982443

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [R] [J], absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Jacques CLEREN Hervé

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c086decdc6046d47982935

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [E] [T] [B], absente à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT JUGES : Pascal THOMAS : Jacques CLEREN Hervé

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c091f6cdc6046d4798cce5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et assisté de Maître Driss BOUSSIF Débats en Chambre du Conseil : Audience du 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Jacques CLEREN Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c498facdc6046d47fa4f88

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a12ccdc6046d47fae1db

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et Mme Françoise MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 15 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7ce59cdc6046d47497450

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[G], [L], [Adresse 1] Représentée par Monsieur, [L], [G], gérant Composition tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Etienne LE DU Juges : Monsieur Maher GARGOURI Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d08399cdc6046d470d9c37

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ET : 1) SARL AGECO H, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 828754176 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ABR & ASSOCIES - Me Guillaume RIVET Avocat (J44) et comparant par Me Pierre HERNE

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58630cdc6046d474b07d5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG: 2015F00746 DEMANDEUR SARL [R] [Adresse 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 2] et par le cabinet KL2A AVOCAT [Adresse

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION RJ LJ / SURENDETTEMENT / AUTRE MANDATAIRE - 10H00

69d8cdc4cdc6046d47c0c72f

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

représentée par son gérant, Monsieur [Z] [I] Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du Conseil du 01/04/2026 à 10H00 : Président : Monsieur Eric LABRUX Juges : Madame Véronique HERVIER

Source officielle

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