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1 605 résultats pour « Marie-Christine LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab554cdc6046d477947bb

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

. : 2025/408JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab260cdc6046d477913ac

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

. : 2025/405JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab2e0cdc6046d47791c42

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

, Laurent MOUY et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier associée, A été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement du 18 mars 2026

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS MZ BATIMENT

69ded7a8cdc6046d47422e35

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Christian MAUVIEUX, Juge,M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa3266cdc6046d47aa72e4

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

CHAFFIOL, Président de Chambre, * Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, Christian OFFENSTEIN, Juges Qui avaient entendu les parties présentes en chambre du conseil à l'audience du 21 mai 2025, et prononcé ce

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab2c47cdc6046d47c37c32

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Au jour de l'audience de mai 2025, seuls deux adhérents minoritaires étaient à jour de leur facture 2023 et ont partiellement réglé les factures 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e6bbcdc6046d47e0cb5a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS [S] [C] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian

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TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3bb75cdc6046d47e31d66

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Stephen PAYAN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Monsieur, [Z],, [I], [Q] , [Adresse 1], [Localité 1] : 807 782 081 assisté(e) de : Maître DECOUX loco Maître Marc

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TCOM

Chambre 01

69f2fd37cdc6046d470e799d

Commerce

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Christian LAPLANE M. Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. Jean [F] DUSSEAUX, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

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TCOM

Rendu de décisions

69d78b99cdc6046d47a29034

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ALBERTVILLE) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS EUROVIA ALPES venant aux droits de la société S.E.R.T.P.R [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Michel RAYNAUD (LYON) ayant comme correspondant Me Christian

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb7898cdc6046d47297826

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

du Mans, membre de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, demeurant, [Adresse 6].

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe736cdc6046d47a091e3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

par Me Laurence BORNENS ,([Localité 2]) ayant comme avocat correspondant Me Michel SAILLLET ,([Localité 3]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL KIWI INTERACTIVE , [Adresse 3] Représentée par Me Christian

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TCOM

chambre 1-12

69cfe061cdc6046d47fdfb62

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

social est 50 rue de Paradis 75010 Paris - RCS B 333 275 774, représentée par son président la société ARTEMYS INVEST Partie défenderesse : comparant par le cabinet CBALLU ASSOCIE, agissant par Maître Christine

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82696cdc6046d47de5390

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CIC LYONNAISE DE BANQUE, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine

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TCOM

Contentieux Général

69a8e499cdc6046d478b4504

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

peuple français » JUGEMENT EN PREMIER RESSORT ET CONTRADICTOIRE DU 24/01/2025 Numéro de rôle : 2023 002424 Composition du tribunal : France François THIBERT, président, Bernadette DALAVAT, juge, Christian

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TCOM

VENDREDI

69a9c944cdc6046d47a26af6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

comparaissant par Maître Anissa FIRAH, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Julien SKEIF, Avocat au Barreau de Lyon, [Adresse 2] DEFENDERESSE SARL BR HOLDING, [Adresse 3] comparaissant par Maître Claire-Marie

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab285dcdc6046d47c33eb3

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

(e) DÉFENDEUR(S) :- Monsieur [Z] [C] [Adresse 2] Immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] sous le numéro : 2013A00083 (794 760 058) non comparant(e) FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 28 mars

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37c10cdc6046d47ae7a0e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Christian MAUVIEUX Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges.

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e59500cdc6046d47da9ef3

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA VENDEE A L'ENCONTRE DE L'EURL ESTHETIC DESIGN Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Christian

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5955dcdc6046d47daa4c0

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS CARRIER IN 85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian

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