CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 029 résultats pour « Sofien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e05491cdc6046d47661c4f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

, « Condamner la Société INNOVAFEED à payer à la société EPRESSPACK une somme de 5 000 € à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive, « Condamner la Société INNOVAFEED à payer à la société EPRESSPACK

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc889fcdc6046d47ebafaa

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société Château de [Localité 2] demande à la société Made In France Box la somme de 860,06 euros en principal au titre du restant dû, ce que ne conteste pas la société Made In France Box.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69afad26cdc6046d471c59a9

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

PSVI POINT SERVICES VEHICULES INDUSTRIELS (ci-après PSVI) a assigné la société de droit belge BV BAIE pour le tribunal de céans : Condamner la société BV BAIE à lui payer la somme de 2 725,30 €, outre

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d6f3cdc6046d47cc1f8d

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La société, [Localité 1] OMEGA, [H] affirme, en conclusion, que le compte de la société, [K], [W], [X], [H] est débiteur de la différence des deux sommes, soit 3.062,30 €.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2806cdc6046d475af367

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 2] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 518 892 211 Société [Z] S.A.S.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4909cdc6046d47b4717d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

la société INITIATIVES DECORATION à la société [W] TRADE, A titre subsidiaire Limiter substantiellement l'indemnité demandée par la société [W] TRADE, En tout état de cause, Condamner la société [

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44d7ccdc6046d472675f2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

avec la société CAR EAST France, * CONDAMNER la société CAR EAST France à lui restituer le prix payé lors de cette acquisition ; En tout état de cause : * CONDAMNER la société CAR EAST France à la

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69a499e0cdc6046d472ddd46

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Un avenant a été établi entre la société SRIM MULTISERVICES et la société MG 75 le 29/03/2023.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e838cdc6046d478b771c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

À RESPONSABILITÉ LIMITÉE [C] et de tous occupants de son chef ; * En tant que de besoin, condamner la SARL SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE [C] au paiement de cette somme ; * Condamner la SARL SOCIÉTÉ

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38f4dcdc6046d47dd62a5

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

R D O N N A N C E Engagées dans un contentieux judiciaire, la société KEPAX SA et KEPAX France a demandé au société, [E] SUD OUEST et, [E], [D] le dépôt des comptes de la société FROTIL SUD OUEST ; N'ayant

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf3474cdc6046d47ee6d52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le même jour, la société FINET a signé avec la société VIATELEASE, trois contrats de location portant sur le matériel de communication fourni par la société PARITEL OPERATEUR (ciaprès PARITEL).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae3c70cdc6046d47ff287d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[W] [S] [H], dirigeant de la société BEAUTE SERVICE COIFFURE ; Condamner solidairement la société BEAUTE SERVICE COIFFURE et M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1faafcdc6046d47b83d23

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le 14 janvier 2022 la société LFC signifie par courriel à la société HIVENCY la résiliation immédiate du contrat.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69e7364acdc6046d47fdc3f4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La société CGLE ne donne pas suite à cette proposition. La société CGLE a attrait en justice la société [H] et messieurs [T] [Q] et [Y] [Z], puis le liquidateur de la société [H], la SPC [L] [J].

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f612c3cdc6046d4755b6b7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LES FAITS La société ENGIE se dit créancière de la société OH DELICES au titre d'un abonnement de fourniture d'électricité.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb295fcdc6046d475b0eee

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DIAC S.A. nous demande, *Vu l'article 872 du CPC, de : * Déclarer la société DIAC recevable et bien fondée en sa demande, Y faisant droit, * Condamner la société [I] [C] à restituer à la société DIAC

Source officielle
TCOM

Référés

69f08976cdc6046d47d282af

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

, * Condamner la société REJOLT à verser à la société SEPEC II la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Condamner la société REJOLT aux entiers dépens, * Rappeler

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a415f3cdc6046d47214802

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

aux torts exclusifs de la société STUDIO [P] du contrat conclu le 06/02/2025 ; CONDAMNER la société STUDIO [P] à verser à la société JALIS la somme de 15 510 € TTC majorée des intérêts de retard conventionnellement

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8ec40cdc6046d478bb01a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

caution, la somme due à la société BNP PARIBAS.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aad052cdc6046d47b8f8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

R D O N N A N C E Par acte du 13 mai 2025, la société HOLD INVEST SAS a cédé à la société [U] [G] pour la somme de 65.000,00 euros le compte courant qu'elle détenait dans les livres de la société BBB

Source officielle

Page 69 sur 1402

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC940 résultats

Journal officiel
Créations

Bouderbala, Sofiene

SIREN 900086075Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

18/09/2026

Voir →

Créations

BOUCELHA, Sofiene

SIREN 938320611Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

Voir →

Créations

BELHEDI, Sofiene

SIREN 109660589Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/09/2026

Voir →

Créations

AYADI, Sofiene

SIREN 109396077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/09/2026

Voir →

Modifications diverses

AMARA, Nicolas, Sofien, AMARA

SIREN 951065838Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

31/08/2026

Voir →