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130 résultats pour « Bardet Composition Du »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 7

69bd738acdc6046d4758294e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Me Vivian THOMAS [Adresse 8] Mme [I] [W] ès-qualités de représentant des salariés [Adresse 9] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Benoît BIANCHI Lieudit [Adresse 10] [Adresse 11] COMPOSITION

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3d48bcdc6046d471c3ff0

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Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf07cdc6046d47089db3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

L'activité de la société consiste principalement en des travaux de couverture, zinguerie, bardage et isolation pour une clientèle de particuliers.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce5eefcdc6046d47dae31a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur les demandes d'application de l'article 700 du CPC et les dépens En l'espèce, ADS a dû, pour faire reconnaître ses droits, exposer des frais non compris dans les dépens.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69befabccdc6046d4779f78c

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

avocat au barreau d'Alencon Défendeur(s) : SAS ZENEO [Adresse 2] arrondissement immatriculé(e) au RCS de Paris Nº 825 346 083 Représentant(s) : Maître Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de Lisieux Composition

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04970acdc6046d479a3161

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Il demande que les créances réciproques fassent l'objet d'une compensation.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bef667cdc6046d4779add0

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

BARBET-MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2806cdc6046d475af367

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

d'Aix-en-Provence n° 523 020 587 (Maître Olivier TARI, BBLM Avocats, avocat au barreau de Marseille) (Maître Valentin AUTRET, SKADDEN ARPS SLATE MEAGHER & FLOM LLP, Avocat au barreau de Paris) COMPOSITION

Source officielle