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137 résultats pour « Clemang Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES

69c9b7c3cdc6046d4773d8ba

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Clément JOUBERT * GREFFIER : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10e1e1cdc6046d47a0023f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

POSTA - SCP PYRAMIDE AVOCATS - [Adresse 2] ЕТ - la société [Y] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Charles-Antoine CHAPUIS - CABINET AVOCAT CHAPUIS - [Adresse 4] Maître KRIEGK Clémence

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ec5cdc6046d47dd9c8c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparante par Maitre Mélanie PIC-BLANCHARD, avocate au Barreau de NANTES, substituant Maître Clément

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cecbdbcdc6046d47e751e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Copie exécutoire : SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine LEBOUCQ-BERNARD Copie aux demandeurs : 4 Copie aux défendeurs : 2 LRAR aux parties Copie B9 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69b8ec78cdc6046d47ef90a6

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

JOINTE RG 2024003229 DEMANDEUR (S) : REPRESENTANT (S) : SARL JUMO [Adresse 2] Me Elsa ORABE ET DEFENDEURS (S) : SAS BUROTEAM 64 [Adresse 7] REPRESENTANT (S) : SELARL CASTILLON AVOCAT, Me Clément

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1ff56cdc6046d47b88ce3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS GS CONSTRUCTIONS Immatriculée sous le numéro 839 505 005, ayant son siège social, [Adresse 2], [Localité 1] représentée par : Maître Clément

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8257ecdc6046d4779e9e4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

exécutoire délivrée le 06/01/2026 à Me Clément ROUGER de l'AARPI ROUGER ET RUEDA ASSOCIES (R2A) et à Me Jérôme BOUYSSOU-SAVART de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES LES FAITS Le 27 octobre 2022, M.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44511cdc6046d47c02823

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

CONCEPTION ET RÉDACTION DE DOCUMENTS SUPPORTS JUIN 2021 dossier Entreprises » pour la somme de 1.200 EUR HT (prestation n° 2); » « CONCEPTION ET RÉDACTION DE DOCUMENTS SUPPORTS -JUIN 2021 dossier CLEAN

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e91424cdc6046d472c7a0d

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le tribunal a autorisé [S] à lui communiquer par note en délibéré, la copie de l'extrait du compte bancaire ouvert au nom de [A] en date du 24 juin 2021.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4a189cdc6046d47fae8c0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Clément VILLEROY de GALHAU, Président du Tribunal de commerce agissant en qualité de Juge des référés, devant qui la cause a été retenue le 25/02/2025, assisté de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2f837cdc6046d473fecfc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* Situation de trésorerie : Au 18 mars 2025, le solde de trésorerie disponible s'élevait à 7 961,57 €, après règlement des cotisations URSSAF et KLESIA (retraite) de février 2025, des cotisations d'assurance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd330cdc6046d47249232

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DIT que le liquidateur judiciaire sera chargé du recouvrement de cette somme, et qu'à ce titre il lui sera délivré par le greffier de céans une copie exécutoire.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9b59dcdc6046d4773b45a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Clément JOUBERT * GREFFIER : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à disposition au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du CPC, * signé par Monsieur Clément

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TCOM

Chambre 03

69f23b85cdc6046d47fbfc9c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Clément CABANES Mme Christine BOUVIER Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3efacdc6046d470d61d1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Substitué à l'audience par Maître Charlotte GREBERT - Cabinet LAMARTINE CONSEIL -TOQUE N° 2964 [Adresse 4] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 50,18 € HT, 10,04 € TVA, 60,22 € TTC Copie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70d69cdc6046d476cd82c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

d'instance au fond signifiée sous forme de 56 feuilles selon remise faite à personne morale, entre les mains de Madame [V] [L], pharmacienne assistante, qui a déclaré être habilitée à en recevoir la copie

Source officielle

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