Hervé Lefebvre, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin. Délibéré le 3 avril 2025 par les mêmes juges.

Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02065 N° de PC : 2023J00979 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS TRANSPORTS LEFEVRE

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2024069769 29/01/2025 ENTRE : la SA STAR LEASE, N° Siren 423465905, dont le siège social est au 59 Boulevard Haussmann 75008 PARIS

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 avril 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Françoise REUSSE, Juge Madame Françoise GARCIN LEFEBVRE, Juge en présence

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 avril 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Françoise REUSSE, Juge Madame Françoise GARCIN LEFEBVRE, Juge en présence

Hervé LEFEBVRE, Mme Anne TAUBY et M. Guillaume MONTEUX ; Délibéré le 6 décembre 2024 par les mêmes juges.

pour avocat postulant le Cabinet DRYE DE BAILLIENCOURT représenté par Maître Thibaut ROQUES , Avocat au Barreau de Senlis, demeurant [Adresse 3] et substitué à l'audience par Maître Christelle LEFEVRE

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE [Adresse 1] comparant par [N] [F] [Adresse 2] DEFENDEUR

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 avril 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Françoise REUSSE, Juge Madame Françoise GARCIN LEFEBVRE, Juge en présence

Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Jean Gondé et Mme Claire Audin juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

2025RJ331 Monsieur [P] [I] [N] Numéro de rôle général : 2025F1420 DEMANDEUR Monsieur le comptable public responsable du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2024079130 29/01/2025 ENTRE : M.

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME CATHERINE SOYEZ, GREFFIER RG 2025036170 16/07/2025 ENTRE : SARL CONSEILS & AFFAIRES, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 419935630 Partie demanderesse

rôle général : 2024F2651 DEMANDEUR Monsieur le comptable responsable du Service des Impôts des Entreprises (SIE) de [Localité 1] [Adresse 1] comparant par Maître PISTONE Fabrice substituant Maître LEFEBVRE

: 2025RJ332 La SAS BATI-EXPERT Numéro de rôle général : 2025F1419 DEMANDEUR Monsieur le comptable responsable du P.R.S. du Var Centre des Finances Publiques [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE

CONDAMNER la société BMC BARDAGE à payer à la société SODIMATER une provision de 3.198,91 € au titre des intérêts de retard contractuels, arrêtés au 23 septembre 2025 ; * JUGER que les condamnations porteront

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, Par sa mise à disposition au greffe RG 2025094762 23/03/2026 ENTRE : SAS MADAME [N] AIME, dont le siège social est [Adresse

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.