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184 résultats pour « Machoir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69e37e58cdc6046d47aea1a4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SAS O.S.M BATIMENT est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 920761038 et a pour activité déclarée : Gros ¿uvre, Maçonnerie, Import-Export, Location Achat et Vente

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37e88cdc6046d47aea478

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

SAS AM DECO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 929094209 et a pour activité déclarée : Peinture, Carrelage, Parquet, Démolition, Électricité, Plomberie, maçonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c8066cdc6046d47330ccd

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

La débitrice inscrite au RCS de 7803 : 980024350 / N° de Gestion : 2026 B 1289 a pour activité : Maçonnerie Générale.

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a586cdc6046d479b2091

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le contrat n° 210199550 stipulait une durée irrévocable de 48 mois pour un montant de loyer mensuel de 55,00 € HT, soit 66,00 € TTC ainsi que 2,70 € au titre du bris-machine, contrat prolongé du 10 juillet

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4997cdc6046d47b47db9

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le contrat stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 133,00 € HT ainsi que 6,12 € au titre du bris-machine.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

pour activité principale déclarée « études de conception, réalisation, installation, maintenance et équipement jusqu'à la recette en atelier et sur chantier d'ensembles chaudronnés, de circuits, de machines

Source officielle
TCOM

Référé

6a0b148dcdc6046d4713ed67

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

l'appui de ses demandes la CIBTP – CAISSE DU CENTRE fait plaider que : La SARL ENTREPRISE GENERALE LALANNE ET FILS est adhérente à la Caisse du centre, son activité principale est : « Tous travaux de maçonnerie

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfcb5ecdc6046d4759811b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

LES FAITS La société SAS GROUPE TAC, spécialisée dans la location d'échafaudages, a été sollicitée par la société SAS 3F CONSTRUCTIONS, chargée de travaux de maçonnerie générale et de raccordement fibre

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a8fd69cdc6046d478ca5cf

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

mois pour un loyer mensuel de 29,00 € HT, * Le 13 août 2020, un contrat de location d'une caisse enregistreuse d'une durée de 48 mois, pour un loyer mensuel de 89,00 € HT plus 4,36 € d'assurance bris-machine

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f34555cdc6046d4714a3df

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

(30 K€), d'une machine d'impression digitale (40 K€), d'un massicot (20 K€) et d'une machine de transfert (20 K€).

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f4691ccdc6046d47313b20

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 23 février 2024, la société [I] [G] [J] émet une facture pour des travaux de maçonnerie, de 28 706,96 €.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69e9f143cdc6046d473d39ce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Fournir à la SARL PASTA & AROMI la notice technique relative au dispositif de pesage de la cuve et son raccordement et, plus généralement, les documents techniques relatifs au fonctionnement des machines

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8df2cdc6046d47ec3053

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

JUGEMENT : REPUTE CONTRADICTOIRE en PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : La Société B KONSTRUCTION est une société créée en Mars 2023 ayant pour activité déclarée la réalisation de travaux de maçonnerie

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TCOM

4ème chambre

6a197883cdc6046d475ba080

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

La SAS [M] Bâtiment (ci-après [M]), domiciliée à [Localité 3], exerce une activité de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Au mois de juin 2021, Monsieur [R] a constaté des écoulements en provenance de la douche située à l'étage de la dépendance aménagée, occasionnant des dommages aux planchers, au solivage, à la maçonnerie

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TCOM

CHAMBRE 10

69dedb22cdc6046d474264db

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS Le 7 juin 2024, la société [Adresse 1], qui exerce l'activité de location de véhicules, et la société Elite BTP, spécialisée en travaux de maçonnerie, ont conclu un contrat de location portant

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TCOM

LUNDI

69fb1056cdc6046d47c791a6

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE Suivant acte d'engagement de gré à gré du 18 janvier 2023, la SCCV [O] [P] [E] - [W] [V] a confié à la société NOUVELLE SOCIETE KOMAR SARL la réalisation du lot maçonnerie

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TCOM

4ème chambre

69ea856acdc6046d474dce25

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La SARL [D] RENOVATION (ci-après [D]), dont le siège social est situé à [Localité 2], exerce une activité de maçonnerie générale et de gros œuvre de bâtiment.

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TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69f47c97cdc6046d473287a4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

30/04/2026 à Me Virginie LEONARD FAITS ET PROCEDURE La SAS [Localité 1] a fait appel le 27 février 2019 à la SARL MARCEL & JULIEN DURET MAINTENANCE (MJDM) pour des réparations et le réglage d'une machine

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69da0f62cdc6046d47dc9f97

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le volet social est satisfaisant ; et sur le prix de cession proposé, ce dernier est faible mais est justifié par DELTA MECA par la nécessité d'engager des frais pour la remise en état du parc de machines

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