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382 résultats pour « exploitation avec le concours du mari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f23df3cdc6046d47fc248d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les mesures de redressement mises en œuvre ont notamment porté sur l'amélioration de la marge brute, la maîtrise des charges d'exploitation et la rationalisation des coûts de personnel.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1477acdc6046d47e43cae

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PAR JUGEMENT en date du 20 décembre 2024, le tribunal de commerce d'Antibes a ordonné la poursuite de la période d'observation et a convoqué l'ensemble des parties à l'audience de chambre du conseil du

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cf8912cdc6046d47f71529

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Marc AUFORT JUGES M. [G] LOPEZ Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18fe8cdc6046d47ec89cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Aux audiences des 9 novembre 2023, 2 mai et 17 octobre 2024, les défendeurs déposent des conclusions.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

rapide 0.99, * N56 : couple maxi 1500 Nm/Rapport 1.48.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b0edcdc6046d4780a593

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Cette ordonnance a été régulièrement signifiée à la société [Z] [U] le 14 mars 2023. La société [Z] [U] a formé opposition contre cette ordonnance le 27 mars 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Par exploits signifiés à personne les 22 mai 2024 à la société RBM, le 24 mai 2024 à la société IVECO France et le 29 mai 2024 à la BANQUE POPULAIRE DU NORD, ainsi que par exploit signifié non à personne

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce96a7cdc6046d47dfd9eb

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 15 mai 2023, le contentieux a été rétabli à la demande du demandeur.

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e5e5f3cdc6046d47e0ba9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2025 pour un montant de 2.570,10 €, * facture n° 2025-238 du 19 Mai 2025 pour un montant de 5.501,59 €, * facture n° 2025-241 du 29 Mai 2025 pour un montant de 3.200,00 € ; A plusieurs reprises, les

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2aa81cdc6046d473a860f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Au 3 mars 2025, la trésorerie disponible sur les comptes Thémis s'élève à 42 848,91 €.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d221eecdc6046d472ebd3b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

S'ajoutent à la politique de coûts imposée par le groupe des difficultés liées à l'exécution du contrat de distribution conclu entre ALDEBARAN et SBRJ en avril 2022.

Source officielle
TCOM

13

69d05b30cdc6046d470b2936

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de la semaine du 29 mai 2024.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b85083cdc6046d47e3b6a1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société GROUP ESUS exploite au sein dudit bâtiment un food-court sous l'enseigne « [Adresse 3] » et délègue l'exploitation des corners de restauration au travers de sous-locations.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c117fcdc6046d4729e93f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

A la suite de cette déclaration, le Greffier a convoqué le débiteur en Chambre du Conseil à l'audience du Mardi 05/05/2026 en laquelle audience, Monsieur [C], [E] [Y] agissant en qualité de gérant de l

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca998dcdc6046d47854794

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ET - La société QUANTIQ, - SARL -50, [Adresse 2] DÉFENDERESSE À L'INJONCTION DE PAYER – représentée par Maître Mani MOAYED, Avocat du Cabinet RGM,, [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e38076cdc6046d47aecaff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

, Assistés de Marine LAURENT, Commis Greffier, Et après qu'il en ait été délibéré par les Juges ayant assistés aux débats, Ouï les Conseils des parties et les parties en leurs explications ; FAITS :

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e56f1acdc6046d47d847b4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

RG 2024002427 Code N° 599 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société COMPAGNIE GENERALE

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e5b7e6cdc6046d47dd319b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI VINGT-ET-UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société LOCAM - LOCATION

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e5b631cdc6046d47dd13bf

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

2025, le Juge-Commissaire a constaté que « la contestation ne relevait pas de sa compétence » ; C'est dans ces conditions que suivant exploits séparés en date des 28 Mars 2025 et 01 Avril 2025, la CAISSE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a91e48cdc6046d478fc836

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MOYENS DES PARTIES Pour la société AGENCE JB SAS, la relation commerciale avec la société [C] [F] GmbH s'est déroulée du 20 juin 2017 à mai 2022.

Source officielle

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