plateaux individuels * Reprise d'une remorque tribenne de marque LIDER * ensemble du matériels portatifs perceuses visseuses burineur scie a coupe * Générateur fioul * Ensemble d'échelles double simple

La société [W] AUTO OUEST conteste l'existence de tout engagement ferme, qualifiant les échanges de simples discussions commerciales dépourvues de valeur contractuelle.

* à collaborer de bonne foi avec le commissaire à l'exécution du plan désigné par le tribunal, et notamment : * à lui verser immédiatement, sur simple demande, les sommes nécessaires au règlement des

d'empêchement devra faire l'objet d'un courrier circonstancié, adressé dans les 8 jours de sa saisine étant précisé que si le magistrat chargé des expertises accepte sa position, l'expert sera remplacé par simple

[X] ; ne pouvant effectuer une simple reprise, ATELIER MARTIN a dû procéder à la dépose totale de l'existant et à son remplacement. Dans son rapport d'expertise du 20 novembre 2024, M.

[U] dans le cadre de la procédure au fond pendante devant le tribunal des activités économiques de Paris sous le RG n°2024052051 ; DONNER ACTE à la société ARE & WHY qu'elle accepte purement et simplement

[R] réplique que : * Les contrats souscrits par ECOSYS, devenue [L], étaient des contrats de location simple, sans option d'achat; A titre exceptionnel, [R] a accepté le rachat des véhicules sollicité

[P] a mis en demeure par courrier simple la société HEXACOM de finaliser l'installation et de résilier les contrats avec ses anciens fournisseurs de services de téléphonie.

, transmet des conclusions de désistement, dans lesquelles elle demande de : Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile, DONNER ACTE à la Société ARCOM de son acceptation pure et simple

a ordonné au greffier de céans de procéder à la convocation en chambre du conseil de Monsieur [E] [G], ou de son représentant, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception et par lettre simple

A titre subsidiaire, débouter purement et simplement la société GARAGE LEFEBVRE de sa demande de condamnation à l'égard de la SARL CONSEILIS à hauteur de 3.000 €, fondée sur l'article 1240 du code civil

La Banque produit un simple relevé de compte pour la période du 1 er octobre 2024 au 23 octobre 2024.

Elle conteste l'interprétation faite par la société TSB SARL de l'article 1416 alinéa 2 du code de procédure civile, soulignant que ce texte ne prévoit pas que le délai court à compter de la simple prise

juillet 2025, la facture de prestations du mois de juin 2025, ainsi que l'avoir relatif à la prestation du mois de mai 2025, laquelle a répondu le même jour en notifiant la résiliation du contrat par simple

Le 12 août 2020, l'expert mandaté par la société MVE, monsieur [D] a conclu au contraire qu'il s'agissait d'un simple court-circuit fortuit, postérieur à la vente, sans vice caché démontré.

s'est volontairement abstenu de coopérer avec les organes de la procédure, ce qui a fait obstacle au bon déroulement de celle-ci, Qu'en effet, [B] [J] a été destinataire le 15/11/2024 d'un courrier simple

DEBOUTER purement et simplement la société ESEM de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions à l'encontre de la société AMIANTECO.

dispositions de l'article L. 221-2 du code de la construction et de l'habitation qui institue une solidarité des associés des SCCV sur tous leurs biens au prorata de leurs droits sociaux après une simple