novembre 2022 pour 450 unités, les 7, 21 et 22 décembre 2022 pour 5179 unités, et 450 unités le 9 décembre 2022, soit un total de 6079 unités * Ces volumes correspondent approximativement à la facture éditée

La société CR & CG consult SAS réclame donc de se voir régler la somme de 76.200,00 € TTC au titre de ses honoraires et matérialisés par les deux factures éditées le 3 novembre 2023.

Cette publication est financée par les encarts publicitaires et partenariats souscrits auprès de la société éditrice.

société GARAGE DES FARJONS ne produit pas le contrat de maintenance signé entre la société GARAGE DES FARJONS et la société NEO GEST ; Attendu cependant que figure dans la facture unique de loyers éditée

Page 2 sur 8 Gesler, désireuse de faire évoluer ses systèmes informatiques datant des années 2000, a pris contact en 2021 avec la SAS Akanéa Agro Software, ci-après Akanéa , éditeur de logiciels, en

La CAISSE D'EPARGNE a versé aux débats un décompte détaillant ce montant de 762,39€ ; montant édité au 22 décembre 2025 et stipulant une date de départ du calcul des intérêts au 18 mars 2025.

FAITS ET PROCEDURE : La société SARL [Localité 1] édite des magazines spécialisés dans l'actualité du poney. Elle dispose également d'un site internet.

attestent les courriels versés aux débats ; * Faute d'implantation correcte par APOGEA, les problèmes d'interface entre SAGE et PRESTASHOP ont paralysé son activité vente en ligne, la contraignant à éditer

objet du jugement déclaratif du 23 août 2023, était envoyé simultanément à Maître [F] [D] désigné en qualité de liquidateur dans la procédure collective, * La liste succincte de la situation en cours éditée

nomenclature de 1959 (section 33 et 34 : travaux publics) énumère les activités professionnelles pour lesquelles les salariés bénéficient de l'indemnisation pour intempéries, cette dernière ayant été éditée

Sur le manquement au secret professionnel : Sur les listings transmis, il ressort qu'un certain nombre de praticiens différents étaient traités au travers du même compte sur le logiciel « Soins2000 » édité

la société AMBULANCES [F], le chiffre d'affaires (C.A.) réalisé avec la Clinique ne s'est pas arrêté totalement le 7 mars 2024, puisque comme indiqué sur la pièce 22 établie par la société AMBLEA, éditeur

aux débats : * La fiche de préparation du fourgon datée du 1 er jour de location (7 avril 2023) ne signalant aucun problème sur les pneumatiques ; * La fiche de travail de la société RANDO-PNEUS éditée

de résultats 2022 – 2024 […] Sur l'exercice 2022 le chiffre d'affaires de l'entreprise se compose essentiellement de prestations de conseil en stratégie auprès d'entreprises, dont principalement l'éditeur

Avocat (P261) et comparant par Me Laurent SIMON membre de la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, Avocat (P73) APRES EN AVOIR DELIBERE EXPOSE DES FAITS : La société XAMANCE est une entreprise éditrice

Avocat (P261) et comparant par Me Laurent SIMON membre de la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, Avocat (P73) APRES EN AVOIR DELIBERE EXPOSE DES FAITS : La société XAMANCE est une entreprise éditrice

Par jugement en date du 08 juillet 2025, le Tribunal a prononcé l'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise de la société AIRUDIT SAS, exerçant une activité de « Editeur de logiciel système

Adresse 4] comparant par Me Martine CHOLAY19 [Adresse 5] et par Me Karine SANCHEZ10, [Adresse 6] SA [X] [Adresse 7] [Localité 2] [Adresse 8] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 9] et par Me Edith