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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e99cdc6046d47d1a550

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

déclaré exercer l'activité suivante : « Toutes prestations de donneur d'ordre concernant la sous-traitance des activités de finitions et peintures intérieures et extérieures tous supports, pose de plaques

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6c599cdc6046d476748e7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale d'agencement d'intérieur, peinture, décoration, pose de plaques de plâtre, revêtement muraux et sols, carrelage pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81272cdc6046d47783f8c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS BEN DAA CONSTRUCTIONS [Adresse 3] N° siren : 818 421 711 - N° gestion : 2016B00689 « Maçonnerie générale, gros oeuvre, pose de plaque

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85f1acdc6046d4780a80f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 848 670 147 et a déclaré exercer l'activité suivante : travaux de sciage et de forage de béton, béton armé, isolation, rénovation, maçonnerie, plaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0957dcdc6046d473338d2

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

DECO ALPI [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 797 553 948 Activité : travaux de platrerie peinture, en intérieur et extérieur, pose de plaques de platre Dirigeant : Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d712cdc6046d47b8b85c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

que la SAS MPS CONSTRUCTIONS 83 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 837950518, et exerce une activité de: Tous travaux de maçonnerie générale, pose de plaque

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb04e2cdc6046d47216592

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

CONSTRUCTION (SAS) est une société commerciale inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « travaux d'aménagement intérieur carrelage peinture pose de plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c87278cdc6046d47590932

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DEBITEUR : La SARL, [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1], [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 901 412 197 RCS, [Localité 2] Activité : travaux de maçonnerie, couverture, isolation, pose de plaques

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

intervenir le système de vidéo surveillance avec vidéo recorder HD de marque SLM numéro de série 2136182, composé de trois caméras Speed Dome 360°, 22 caméras zoom HD un écran 40 pouces ainsi qu'une caméra plaques

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69da1f48cdc6046d47dda6ea

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

son origine dans des manquements du maître d'ouvrage (la SA STGM), du maître d'œuvre (DSCA) et du coordinateur de sécurité, notamment quant à la présence d'éléments combustibles non évacués sous le plancher

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

QBE EUROPE, ayant été dûment convoqués ; Il a été constaté sur la couverture en panneaux sandwich des plissures et micro-plissures, traces de chocs, de griffures, rayures et frottements impactant 18 plaques

Source officielle
TCOM

Référés

69b01f8fcdc6046d47277641

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

hydraulique pour les rallonges ; * Un pupitre de commande fixe ; * Un moteur électrique Siemens ; * Un rouleau guide-lame à déplacement électrique ; * Un diviseur SELBIT ; * Un évacuateur de planches

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87fc8cdc6046d4784d89d

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

date du 03/07/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL LES PEINTRES-PLAQUISTES COMPAGNONS, [Adresse 3], N° siren : 831 319 926 - N° gestion : 2017B03245 « Tous travaux de pose de plaques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61d68cdc6046d47e53d06

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Code de Commerce, l'Inaliénabilité des biens mobiliers indispensables à la continuation de l'entreprise à savoir : le fonds de commerce de l'entreprise " Maçonnerie, terrassement, enduits, carrelage, plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeede7cdc6046d470d65c4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Au cours de ces opérations de chargement, le plancher de la remorque [Immatriculation 1] est brisé par le chariot élévateur, un constat amiable est alors réalisé et des photographies sont prises, un sinistre

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dc92cdc6046d47f423f0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Cannes : 835144262 2018 B 127 et exerce une activité de L'achat, la vente de véhicules à moteurs neufs et d'occasions, voitures sans permis, pièces neuves et d'occasions, prestation service et pose de plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77d45cdc6046d476cc61d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Attendu que la SARL PPSP est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 08/01/2018, sous le numéro 834 366 734 pour l'activité de pose de plaques de plâtre, plâtrier, peinture pour toutes constructions neuves,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7925dcdc6046d476dedd2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Attendu que la SAS LES MAISONS DU SOLEIL est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 01/02/2016, sous le numéro 818 038 093 pour l'activité d'acquisition et exploitation d'un fonds artisanal de pose de plaques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a0aecdc6046d4786e7b8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL JLT Création a déclaré exercer l'activité suivante : pose de plaques de plâtre, tous travaux de peinture, vitrerie, plâtrerie, électricité, plomberie, menuiserie, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

16 avril 2024 était fixé un rendez-vous au SAV du Centre Porsche Martinique le 24 mai 2024 à 8h30 pour les réclamations suivantes : « bruit au niveau de la banquette arrière / bruit au niveau de la planche

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Journal officiel
Radiations

PLANCQUE & STRINGS SASU

SIREN 983192352Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/02/2026

Voir →

Radiations

PLANCQUE, Warren

SIREN 751707027Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

16/10/2025

Voir →

Créations

PLANCQUEEL, Karen, Evelyne, Philippine, DUCHESNE

SIREN 944948538Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/06/2025

Voir →

Créations

PLANCQUE, Tom

SIREN 943238840Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

Plancque, Inès Monique Francine, Hu, Virginie Renée Isabelle

SIREN 939504684Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

02/05/2025

Voir →