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800 résultats pour « Rouit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f29b14cdc6046d47067acc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Débats en Chambre du Conseil le 1 Avril 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Mme [F] DEFENDEUR(S) : SARL PONTHIEU FRET [Adresse 2] Activité Transport public routier

Source officielle

Page 8 sur 40

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Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROUIT, Sabine, Michèle, Claudie

SIREN 918579871Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

28/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE ROUIT

SIREN 378749253Greffe du Tribunal de Commerce de gap

26/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE ROUIT GEORGES

SIREN 314604901Greffe du Tribunal de Commerce de gap

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE ROUIT

SIREN 378749253Greffe du Tribunal de Commerce de gap

18/12/2025

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Dépôts des comptes

MARIE ROUIT

SIREN 894136183Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/10/2025

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TCOM

Chambre 03

69f423b0cdc6046d472a87f5

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 839990124 (N° de Gestion : 2018 B 5216), a pour activité : transport public routier de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5T de

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f42950cdc6046d472bc053

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 807967062 (N° de Gestion : 2014 B 8880), a pour activité : conception de logiciel de gestion pour l'optimisation de la location de véhicule transport public routier

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcebffcdc6046d4715e330

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

-7 et R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 922701982 de la SAS SIJM SERVICES sise [Adresse 3] [Localité 1], [Adresse 4], exerçant l'activité de « Transport public routier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad75e1cdc6046d47f02512

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu qu'il a été déposé, le 26 Juin 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL ZEPHIR LIVRAISON [Adresse 1] Activité : Transport public routier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63be8cdc6046d47e7d97d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

] Immatriculé(e) au RCS de Poitiers sous le n° B 801 915 166 (2014B00268) Activité : Transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteur, destinés au transport public routier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69c750f9cdc6046d473f6a08

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 02 janvier 2026 par : Monsieur, [R], [Q], [T], [S] , [Adresse 1] Activité : Transport public routier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7940bcdc6046d477ac894

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle indique que la SARL Mochi a mandaté un transporteur routier pour la livraison des marchandises à la société Sea Frigo Logistique, qui à son tour a mandaté un transporteur routier pour la livraison

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db21facdc6046d47f2fcff

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Débats : à l'audience publique du 17 novembre 2025 Jugement : en premier ressort, réputé contradictoire LES FAITS : La société [K] [S] TRANSPORTS est une société qui a pour objet les transports routiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a1c1cdc6046d4701dbbf

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

particulière de la SA SNEF qu'elle a recouvert les mats au pistolet à peinture plutôt que par thermolaquage et qu'elle a informé la SA SNEF que cette peinture ne garantissait pas une protection à la rouille

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c3b5cdc6046d47f13b46

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les sociétés SERVICEUNION et AGRIKOMP GmbH sont intervenues en sous-traitance, sans accord préalable du maître d'ouvrage, au niveau des opérations préparatoires de mise en route.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0fb2cdc6046d47e93a11

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

VIRYDIS a saisi le Tribunal de commerce d'EVRY qui a signifié à la société BIO'R le 16 septembre 2022 une ordonnance de référé condamnant en particulier : * la société BIO'R à mettre en route les installations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adaffecdc6046d47f530db

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFEE Articles L.641-2 et suivants du Code de commerce Monsieur [G] [U] Enseignement de la conduite automobile et du code de la route

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e57e4ccdc6046d47d9360e

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SARL LES EMBRUNS IMMOBILIER 1 Route du Gois 85630 Barbâtre Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro : 2014B00317 (801 020 728) FAITS ET PROCEDURE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e582d6cdc6046d47d97e6d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL "[P] TRANSPORTS" [Adresse 1] Activité : Le transport public et privé supérieur à 3,5 t pma de marchandises de toutes natures sur route

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58fa5cdc6046d47da49fa

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SCI RCCE 6 Route de Fontenay le Comte 85770 L'Ile-d'Elle Activité : acquisition administration et gestion par location de tous immeubles, emprunts de touts fonds

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f278dccdc6046d4703d674

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 897649349 (N° de Gestion : 2021 B 3808) a pour activité : transport public routier de marchandises ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f42405cdc6046d472a8d4d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Transport routier de marchandises à l'aide de véhicule excédant 3,5t. Location de véhicules sans chauffeur. La vente l'achat de marchandises non réglementées liés à l'activité.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f43db9cdc6046d472e1a3b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 789407871 / N° de Gestion : 2012 B 7537 a pour activité : transports publics routiers de marchandises ou location de véhicules industriels de - 3 5 tonnes de Pma.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb6f3ccdc6046d47615484

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 831450804 et exploite un fonds de commerce de: Transport routier de marchandises

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