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1 733 résultats pour « Spectacle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a47423cdc6046d472a7c49

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'une dette fiscale (CFE) dont l'exigibilité remonte au 15/12/2024 ; Que compte tenu de l'arrêt de l'activité depuis le mois de février 2024 lié au départ de l'ensemble des personnes assurant les spectacles

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69b038ffcdc6046d472a5a77

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RCS sous le numéro 922 362 199 Activité : L'organisation et/ou l'animation de tout évènement public, privé ou associatif (tels que d'évènements privés de type mariages, baptêmes, anniversaires…, spectacles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05e4dcdc6046d472e3c2d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 1] CAFE [Adresse 1] [Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 491 255 006 Activité : L'exploitation d'un fonds de commerce de bar, restaurant, vente à emporter, l'activité d'entrepreneur du spectacle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b30960cdc6046d4773391b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

SARL) dont le siège social est situé [Adresse 1] à 52000 Chaumont, immatriculée au RCS CHAUMONT sous le numéro 918 864 562 pour son activité de restauration, bar, bowling, débit de boissons, jeux, spectacles

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TCOM

Trib. de Commerce

69e42b69cdc6046d47be926e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

KALLIMA est Inscrit au RCS sous le numéro 914 180 401 RCS [Localité 2] et exerce une activité de Restauration, snack, bar, dancing, discothèque, club privé, restaurant avec animations et entreprises de spectacles

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TCOM

Trib. de Commerce

69c68d40cdc6046d472bcbbc

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

MELIES CAFE, [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 491 255 006 Activité : L'exploitation d'un fonds de commerce de bar, restaurant, vente à emporter, l'activité d'entrepreneur du spectacle

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df6398cdc6046d474f4c67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

audience, en Chambre du Conseil : Maître [T], ès qualités, Maître [F], ès qualités, La SARL [E] [A], représentée par son dirigeant Monsieur [O] [D], Monsieur [Q] [V], mandataire aux termes d'un pouvoir spécial

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7317ccdc6046d476f80b6

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Représentée par Maître Alizé APIOU, avocate au barreau de Martinique DEFENDEUR : * [D] BTP SARL RCS : 888 179 785 [Adresse 2] : Monsieur [L], [W] [D] Représentée par Monsieur [K] [E], muni d'un pouvoir spécial

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TCOM

Chambre 03

69f4130fcdc6046d472978b7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 878430636 (N° de Gestion : 2019 B 10520), a pour activité : Toute construction en béton armée et maçonnerie hors fondation spéciales, location d'engin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b20f98cdc6046d4759a06c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 1] Comparant(e) DÉFENDEUR : SAS locateck services [Adresse 2] Activité : Le commerce de détail de véhicules automobiles neufs pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

6a16c9edcdc6046d4717a673

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

société OAAN CONSULTING en application de l'article 700 du code de procédure civile au titre des frais non compris dans les dépens, ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance, Juger par décision spécialement

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TCOM

Trib. de Commerce

69f70a3dcdc6046d476c9e2f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Agirc-Arrco, Institution de retraite complémentaire, membre de l'AGIRC-ARRCO [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Monsieur [P] [L] muni d'un pouvoir spécial

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TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

25/09/2025 Privilége Echu A échoir Total définitif Non définitif Ta otal avec Non définitif SP - Superprivilège des Salaires (9900) 505 811,38 € 505 811,38 € 505 811,38 € PSM - Privilège spécial

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a855b5cdc6046d477fb6f2

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le représentant, s'il n'est pas avocat, doit justifier d'un pouvoir spécial ». Fait à Toulouse, le 16/04/2025 Le Greffier, Le Juge, Signé électroniquement par M.

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Référés

69e9b198cdc6046d47383c56

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LES FAITS La SAS KARAOKE PARIS MUSIQUE, (ci-après KARAOKE) a pour activités principales la vente, la distribution, la production, la location de matériel de spectacle, TV, HIFI, vidéos, disques, cassettes

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TCOM

Chambre 2-3 section supplémentaire

69d403bdcdc6046d47548ef7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

visuels vidéos sonores dans les domaines artistiques publicitaires et d'informations ainsi que les opérations dépendantes annexes ou s'y rattachant la production l'organisation l'exploitation de spectacles

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TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da14cfcdc6046d47dcfa6f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

restauration, produits alimentaires et boissons alcoolisées ou non alcoolisées; l'organisation et l'animation d'événements culturels, artistiques et festifs: concerts, soirées à thème, DJ sets, expositions, spectacles

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TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69ae0fc6cdc6046d47fc9c96

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

de Commerce, Met fin à la période d'observation, Prononce la liquidation judiciaire de la : Sàrl [Y] Enseigne : RESTAURANT LE B [Adresse 2] Activité : Discothèque, dancing, restauration, bar, spectacle

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TCOM

Référés

69f0445bcdc6046d47ccf53b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R00766 DEMANDEUR SASU PROTEC FEU RISQUES SPECIAUX [Adresse 1] comparant par Me Christel CORBEAU [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SAS CARGILL FRANCE

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cabcd3cdc6046d478a7ab8

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

La SARL LO2I rappelle que le franchiseur doit communiquer au franchisé les éléments lui permettant de déterminer l'affectation des sommes versées au titre des redevances spécialement affectées, sous peine

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