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340 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d20367cdc6046d472cc1e1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

*1DE/06/36/52/04* LRAR: -Société de droit hongkongais the menane Itd elle-même représentée par m.

Source officielle

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Annonces BODACC299 résultats

Journal officiel
Radiations

THOS, Damien

SIREN 795368349Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

21/07/2026

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Dépôts des comptes

Financière THOSACLÉ

SIREN 932581622Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

21/07/2026

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Modifications diverses

THOSHA

SIREN 529768228Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

THOSHA

SIREN 529768228Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

11/05/2026

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Ventes et cessions

S.T AUDOUIN, THOSHA

SIREN 103797841Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 29/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Place Neuve 72300 Précigné

11/05/2026

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abe872cdc6046d47d0abbd

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Demandeur (s) : [Adresse 1] 13103 Saint-Etienne-du-Grès SIREN : 501 241 624 Représentant (s) : SCP DORIA AVOCATS Défendeur (s) : Hérault THD [Adresse 2] SIREN : 825 117 880 Représentant(s) : SELARL PVB

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5c209cdc6046d474f55c1

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

« En effet, en droit, on rappellera qu'en application de la théorie du mandat apparent, même en l'absence d'une faute susceptible de lui être reprochée, une société peut être engagée par une personne

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c05efcdc6046d4729062b

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

la communication devra être demandée à la société SEM EXPERISE et AUDIT, [Adresse 7] ; * Vérifier la date d'enregistrement de écritures comptables ressortant des « FEC » ; * Contrôler les stocks théoriques

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d082fbcdc6046d470d92a2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SA (ci-après dénommée « TAFANEL ») est un distributeur de boissons aux cafés, hôtels et restaurants ; Monsieur [T] [O] est propriétaire d'un fonds de commerce de bar, brasserie, restaurant, salon de thé

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

L'hypothèque de ce prêt a été prise sur l'immeuble « The Light House », unique actif restant à OFFICIIS PROPERTIES.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1ef1ccdc6046d478c4c8f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

HISTORIQUE ET ORIGINES DES DIFFICULTES La société THE JANE DE BOY COMPANY SAS a été créée en 1999 par Madame [P] [W].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfa331cdc6046d4785ef6e

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 16/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J538 Demandeur (s) : ThKs SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Maître REYNE Alexis substitué

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bfc9a5cdc6046d478888b1

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX Audience du 09/01/26 Rôle général : 20253395 Saisine : Assignation en référé du 13/11/25 Parties demanderesses : * THE FAMILY (FELLOWSHIP) [Adresse 1] – Royaume-Uni

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35909cdc6046d47ac3230

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

()M(the second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second second

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8bccfcdc6046d4720ec5a

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

(comparing the state TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 22 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU FRANFINANCE LOCATION 53 Rue du Port Cs 90201 92724 Nanterre Cedex

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73770cdc6046d47700145

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Public a été rendu le jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : SYNCHRONIS'ACTION SAS RCS : 823187877 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [I] [C] Assistée de Maître Sébastien DE THORE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e59830cdc6046d47dad18e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [F] [K] a déclaré exercer l'activité suivante : Enseignement de la conduite de tous véhicules, enseignement théorique et pratique de la sécurité et prévention routières.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fc2ccdc6046d479e70a0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/01/2025 Titulaire de la procédure collective : Sté EXA CODE Organisation sur agrément de L épreuve théorique générale du permis

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TCOM

MISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR

69dae9c8cdc6046d47ef14de

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Pierre-Olivier LEBLANC, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Vincent GACOUIN, avocat au barreau de Rouen BERKLEY NATIONAL INSURANCE COMPANY, ès qualités d'assureur des sociétés LUBRIZOL FRANCE et THE

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TCOM

1ère chambre

69e80c06cdc6046d471353e6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

HAM verse aux débats un courriel interne du 28 novembre 2017 qui indique : « In addition, we would first negociate an agreement to get the credit of the following costs: (…) Business Analyst CO ([J]) =

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TCOM

chambre 00

69f6c9cfcdc6046d4767f49b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

10] [Localité 1] comparant par Me Séverine CARDONEL [Adresse 11] SELARL [M] ARAS & ASSOCIES, prise en la personne de Me [A] [M], [Adresse 12], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ETS THIS

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TCOM

Chambre 16

69bef245cdc6046d4779693d

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

contradictoire, le rapport de l'expert facultés versé aux débats constitue un commencement de preuve ; que l'expert facultés conclut dans ce rapport (rapport DPS) que « from our perspective, based on the

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TCOM

Chambre 06

69f54b37cdc6046d4746cf50

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Kévin MOEUNG, Président [Adresse 3] Activité : controle technique automobiles, centre d'examen théorique au permis ce conduire.

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TCOM

JEUDI

69bdcff5cdc6046d4761cd4a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. : 2025000190 N° PC : 2025/4 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/10/2025 Monsieur [P] [Q] [Adresse 1] Neuville-lès-This COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur

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