CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

159 résultats pour « plan d'architecte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 22

69f544cfcdc6046d4746683f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

* Dans le cas où certaines informations ne se trouvent pas sur place, demander au saisi de les lui faire transmettre immédiatement, notamment et de manière non restrictive par courrier électronique,

Source officielle

Page 8 sur 8

← Précédent
TCOM

Trib. de Commerce

69cfb306cdc6046d47fa46d2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

L'architecte de l'opération est la société ASL. La maîtrise d'œuvre d'exécution est confiée à la société ISL, qui intervient également en qualité d'économiste.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf75ccdc6046d47d13f2f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

les entreprises ci-après, également parties défenderesses dans la présente procédure : * La société [G] [Localité 5], à l'enseigne [G] [Y] [Localité 6] Sud, assurée auprès de la MAF, en qualité d'architecte

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b81fcdc6046d47effdd3

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

CONSTRUCTION La SARL VALET [Localité 3] justifie la production de sa facture définitive de fin de chantier, en précisant que les travaux ont été réceptionnés par le maître d'œuvre sans réserve, alors que l'architecte

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf3bc8cdc6046d47ef0f3d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DP&ASSOCIES a été nommée présidente de VILLA DURMAR aux lieu et place de VESTA PARTICIPATIONS.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[E], il lui proposait de venir courant juin 2025 avec son architecte pour poser les bases du projet, * SOFAFORM n'a jamais donné suite à ce projet de relance, * Par ailleurs, un de ses employés a fait

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0f3cdc6046d475915de

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Or, le professionnel est la SAS ITQ SUCERAIT qui a élaboré la proposition commerciale, et a conçu les plans.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197514cdc6046d475b5e92

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Colas a fait assigner en référé devant le tribunal de commerce de Rouen par actes de commissaire de justice des 22 et 25 mars 2022, Activert, Yacco, MVT Architectes, Sogeti Ingénierie et Reber, ainsi que

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb443cdc6046d4707eb63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Pour ce nouveau bâtiment de stockage elle a missionné le Cabinet d'architecte FLORENCE GARDENAL, immatriculée au RCS numéro [Localité 4] - [Localité 5] 793 040 429.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

devra être complétée comme suit : Établir la réalité d'une passation complète et conforme des logiques, méthodes et outils du CRM Analyser la nécessité du transfert de compétences, ainsi que de l'architecture

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab816cdc6046d47797677

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[H] s'est rapproché de la société NASKEO ENVIRONNEMENT, laquelle a proposé de piloter l'ensemble de l'opération dans le cadre d'une architecture contractuelle combinant un contrat de construction « clés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae33a9cdc6046d47fea92b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 22 janvier 2019, un constat d'huissier établit qu'aucun personnel de la SARL [J] [I] n'est présent sur place.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4a189cdc6046d47fae8c0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle en a confié la maîtrise d'œuvre selon contrat conclu le 14 mai 2019, à un Groupement constitué des sociétés ACE INGENIERIE et NICOT ARCHITECTE.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b026bfcdc6046d47285835

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

; Attendu que la société [K] [N] a signé le 14 septembre 2022 le bon de commande et le contrat de licence d'exploitation de site internet avec la société CLIKEN WEB PRO portant création et mise en place

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5bb9cdc6046d47daa351

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

au Barreau des Hauts de Seine et comparant par la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Avocat (P240) ET : SA RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE, dont le siège social est Immeuble Window - 7C Place

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

renouvelable par période de 12 mois de la société UBLU pour le développement d'une solution logicielle, structurée en 4 phases successives et progressives appelées « sprints », portant sur la mise en place

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0787cdc6046d4712bc11

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Ledit contrat a été régularisé sous condition financière de 48 loyers de 380 euros H.T. en exécution du plan de financement que Madame [B] [X] a souscrit le même jour auprès de la société LOCAM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117267cdc6046d47aa2d9d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

SECURITE PRIVEE a signé le 29 novembre 2021 un procès-verbal de livraison et de conformité, portant sur le site internet « vsp-paris.fr », aux termes duquel elle a reconnu avoir défini le contenu et l'architecture

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3727cdc6046d47bf34e0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

spécialité, forment un groupement solidaire ; C'est l'entreprise Sirev qui a réalisé l'intégralité du réseau d'arrosage automatique y compris le terrassement des fouilles, le remblaiement, la mise en place

Source officielle