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343 résultats pour « Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé vendredi salle 3

69d18a76cdc6046d4724b3a3

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

boulevard Haussmann 75009 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me MOCHKOVITCH Charlotte Avocat (RPJ111791) ET : la SAS [W] [M] NILE, N° Siren 83316094, dont le siège social est au 40 rue des blancs

Source officielle

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac5d68cdc6046d47db277f

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 1] [Localité 1] Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 2] Défendeur (s) : COLOR CLUB LATTES (SAS) [Adresse 3] : 821 388 972 Représentant

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d4f978cdc6046d47660b92

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

tel Expert qu'il plaira à Madame ou Monsieur le Juge des référés du Tribunal de commerce de Paris avec mission de : * Procéder à l'examen du véhicule de marque IVECO immatriculé FY 536 SQ de couleur blanche

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TCOM

Chambre 3 contentieux général

F00628 SAS KANBIOSc/SA VERSITY

69a201d1cdc6046d47f79707

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 16 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

12 ème chambre

69d0b437cdc6046d47123e75

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

présente ; Partie défenderesse : SAS à associé unique BC [Localité 1], (RCS PARIS 841 157 050), société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par son président la SAS BLANCHE

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TCOM

chambre 1-20

69d33ee2cdc6046d47449e0e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie défenderesse : SAS [I] [N], (RCS PARIS 918 834 649), Société par actions simplifiée, dont le siège social est 24 rue Louis Blanc 75010 Paris, non comparante.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8b36bcdc6046d47882a09

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Après qu'il en a été délibéré par Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, juges.

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be8019cdc6046d476ed655

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[F] [Q] EN QUALITE DE JUGE-COMMISSAIRE SUPPLEANT, NOMME Me Vincent AUSSEL, [Adresse 4] EN QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE, NOMME LA SELARL FHBX, représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 5] [

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be8326cdc6046d476f0bac

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PORT D'AGRES, [Adresse 2], 12300 SAINT-PARTHEM, PAR CE MEME JUGEMENT, LE TRIBUNAL A NOMME MAITRE CHRISTINE [H] EN QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE, LA SELARL FHBX, REPRESENTEE PAR MAITRE JEAN-FRANCOIS BLANC

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c423cfcdc6046d47ee99fd

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 1], [Localité 1] SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA, [Adresse 2] Défendeur (s) :, [Adresse 3], [Localité

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f67cdc6046d4731a752

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

ainsi que le contrôle des systèmes incendie n'ayant pas été fait en 2018 il n'y a pas de justificatif de respect des normes, ces contrôles devront être fournis * remise en état d'un poteau de clôture blanc

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc54b1cdc6046d47e76655

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Après débats en audience publique le 11 février 2026 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69d8b631cdc6046d47bed4f1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 07 avril 2026 N° RG : 2026R00007 La société BL IMMO [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°981 897 358 (Maître Olivier BLANC

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PROCEDURE COLLECTIVE

69abec6acdc6046d47d0edd7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : MJ (SARL) [Adresse 2] gérant [Localité 1] [Localité 2] N° SIREN : 349 677 534 Représentant

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Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20c59cdc6046d47b96b7d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Après débats en audience publique le 21 mai 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Victor DELLUS, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD,

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Trib. de Commerce

69cd3727cdc6046d47bf34e0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La désignation du sapiteur financier, le cabinet Blanc, avait en outre pour unique objet d'établir un chiffrage contradictoire du préjudice subi par les demanderesses après que la société Terideal Sirev

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TCOM

chambre 1-12

69d0f683cdc6046d47169af9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* Elle invoque l'absence de consentement du signataire en raison d'un abus de blanc-seing.

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Trib. de Commerce

69a775cbcdc6046d476c52af

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Adresse 3] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SCP B.C.E.P en la personne de Me PITON Geoffrey -[Adresse 4] NUMA Avocats -[Adresse 5] * SELARL FHBX en la personne de Me Jean-François BLANC

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Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc556ccdc6046d47e7728e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Après débats en audience publique le 25 février 2026 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel

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SALON D'HONNEUR

69a4355fcdc6046d4723db5a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Chez la SCI BAFT [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés n° 929 290 674 (Maître Olivier BLANC, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier

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