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615 résultats pour « Lotz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Pour les pare douches – valeur 1260 € Il rappelle que l'article 3.3.9 du CCTP lot 9 C plomberie sanitaire prévoit l'installation de parebaignoire et non de pare douche.

Source officielle

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FINANCIERE LOTZ - C.N.O.

SIREN 387659147Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

26/07/2026

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Créations

LOTZ, Mehdi

SIREN 106401409Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8d84cdc6046d476fbf62

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

n°374 « courants forts courants faibles » du lot H [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

EKIP

69f09531cdc6046d47d3b44c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [J] [W], liquidateur de la liquidation judiciaire [Y] [L] [V] [E] [A] [Adresse 1], loto.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c5273bcdc6046d4708a480

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

jugement en date du 24/09/2024, le Tribunal a ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de : Madame, [U], [X] , [Adresse 3], [Localité 2], [Adresse 4] Activité : Tabac presse loto

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c64137cdc6046d47243f85

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025 Références : Rôle n° 2025L00298 / Procédure n° 2006-00045 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de Mme, [R], [M], [Adresse 1] Activité : Café bar restaurant, loto

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb443cdc6046d4707eb63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Les lots charpente, couverture, bardage, zinguerie et étanchéité du nouveau bâtiment ont quant à eux été confiés aux sociétés ENTREPRISE A.

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d1edf1cdc6046d472b5c70

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Périmètre de la reprise : Sont compris dans le périmètre de la reprise les éléments incorporels dont la clientèle, l'achalandage, les deux droits au bail (lot 2 et 11 ; lot 1 et 12), la licence IV, le

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce1904cdc6046d47d4c004

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

La société VICTOR BUYCK STEEL CONSTRUCTION (ci-après VBSC) s'est vue attribuer le lot 01-A « Charpente métallique » par acte d'engagement du 11/04/2014 , ayant en amont de la conclusion du contrat et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f1bacdc6046d47ddb77d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

savoir : * La réparation d'un système d'aspersion sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * L'installation de réseaux divers sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * Des travaux d'aménagement au sein du Lotissement

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bef7edcdc6046d4779c733

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le lot « Gros œuvre » est attribué à la société EIFFAGE, et le lot « Électricité courants forts et faibles » à la société OMEGA ÉNERGIES. Le 01/02/2018 la convention de groupement est signée.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

par lot.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d8bffacdc6046d47bfa4db

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 30 juillet 2019, la SAS Hostellia Santé, ci-après Hostellia, confie à travers un acte d'engagement à la SAS Société Nationale Thomas & Danizan Midi-Pyrénées, ci-après SNTD, la réalisation de 10 lots

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0dd30cdc6046d4772b8a3

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

60.000 Euros payable comptant au jour du jugement arrêtant le plan et s'appliquant à concurrence de 50.000 Euros aux éléments incorporels, de 10.000 Euros aux seuls éléments corporels correspondants aux lots

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4731bcdc6046d472a6bc4

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Maître Guillaume CELIER, greffier associé (présent uniquement aux débats) En présence du Ministère Public représenté par Madame Lottie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac8c86cdc6046d47e04be4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Co-contractants et créanciers nantis [Localité 2] Monsieur [S] [A] [J] et Madame [B] [W] demeurant [Adresse 5] [Localité 2] dans un ensemble immobilier situé à [Localité 3] [Adresse 6] et [Adresse 7] pour les lots

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cfb306cdc6046d47fa46d2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Le lot 23 Chauffage Pac Plomberie Sanitaires VMC est confié à l'entreprise [S], située à [Localité 3].

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1aa257cdc6046d4777f8dc

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

1er avril 2026, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard de la société SNC DES HALLES exploitant un fonds de commerce de bar presse livres jeux papeterie bimbeloterie cadeaux loterie

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d48ecdc6046d47f2a748

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sàrl [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Librairie, papeterie, journaux, publications, billets de loterie

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TCOM

Chambre 8

69a23724cdc6046d47fbb092

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 931800643 et exerce une activité de Presse Loto Pmu Vente à emporter de boissons non alcoolisées glaces, confiseries

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TCOM

Chambre 8

69a23739cdc6046d47fbb1ee

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 930930334 et exerce une activité de Presse Loto Pmu vente à emporter de boissons non alcoolisées, glaces confiseries

Source officielle