L'expertise judiciaire révèle que NEO FOG n'a pas respecté les recommandations d'utilisation du produit DORMIR, notamment en termes de ventilation et de dosage.

décharge agréée * Fourniture de chevrons pour reprise de la charpente et support plaque PST * Fourniture et pose de plaque PST * Fourniture et pose de tuiles Canal * Fourniture et pose d'un faîtage ventilé

réalisé les travaux tels que sollicités par le maître de l'ouvrage, sur les plans fournis par l'architecte, si bien qu'elle n'est pas responsable des défauts de conception de l'ouvrage, de l'absence de ventilation

Prix offert Il est proposé un prix de 10.000 euros, hors taxes et hors droits, ventilé comme suit : Le fonds de commerce * Les éléments incorporels 5.000 euros Soit un total de 10.000 euros Contrats

la condensation est consécutive à un défunt de conception de la vitrine réfrigérée qui porte sur deux points : * Résistance antibuée inefficace ; Mauvaise gestion directionnelle du flux d'air (ventilation

Plusieurs ventilateurs sous plaques dysfonctionnent et le groupe froid est en panne.

, Condamner la SAS GAUDET AUTOMOBILES à payer à la SASU TK PRO MOTORS la somme de 11.739,22 € en réparation de l'ensemble de ses préjudices, à parfaire jusqu'à la reprise effective du véhicule et ventilés

La pièce n°11, intitulée Statement of Particular Average, est traduite et expose de manière détaillée la ventilation des coûts liés au sinistre.

SUR L'APUREMENT DU PASSIF Pour A2B SECURITE, la ventilation du prix de cession de 50 000€ s'établit comme suit : TOTAL 50 000€ * ELEMENTS CORPORELS 12 000€ * ELEMENTS INCORPORELS 38 000€ Pour HOLDING

et Date de réception des travaux : 15/04/2017 ; pour suivant le descriptif des travaux : * Restaurant, Caveau de vente et dégustation * Installation plomberie/sanitaires, * Climatisation VRV, ventilation

Prix de cession et modalités de règlement : Le prix proposé par le candidat repreneur pour le rachat de l'ensemble des actifs de la Société CULTURE MIEL SA est de 80 000 € ventilé comme suit : Eléments

-1 du code civil Vu la jurisprudence précitée et les pièces versées aux débats, CONDAMNER in solidum Monsieur [U] et la société [X] GROUPE à verser au Cabinet [C] la somme totale de 277 152,85 €, ventilée

MILLIET la somme de 24.149 66 € ainsi ventilée : * 9.984,15 € HT au titre du contrat conclu le 1 er janvier 2019 * 11.340,98 € HT au titre du contrat conclu le 1 er septembre 2022 * Dire que ces sommes

d'exploitation en totalité tels que visés dans l'inventaire ; Contrats repris : bail commercial, et contrats de fluides ; Salariés repris : 1 salarié (femme de chambre) ; Stock : Prix offert : 30 000 €, ventilé

Cadastre 1], Condamner la société AGIMPEX au règlement de la somme de 3 500.00 € en application de l'article 700 du Code procédure civile, Condamner la même aux entiers dépens de l'instance, dont la ventilation

Le prix proposé est de 25 000 € ; il appartiendra au candidat de ventiler son prix entre corporels et incorporels. Le financement est assuré par les fonds propres du candidat.

travaux non effectués ou produits non livrés ; Qu'au vu des pièces et justificatifs fournis, il convient de condamner la SASU RAES à payer à la SAS IFOG COMPAGNIE la somme de 42 237,43 euros TTC, ventilée

FAITS La SAS GHT9 exerce une activité de grossiste en systèmes de ventilation. En décembre 2020, elle a sollicité la société IMAGILE pour réaliser un audit de ses besoins informatiques.

Il fait valoir que le doute qui entoure la régularité de la preuve produite par la CRCAM, l'absence de ventilation claire, et l'impossibilité pour lui de reconstituer de manière certaine le détail des

Par ordonnance du 29 novembre 2012, à la demande de la société BLACK KEN, l'expertise était étendue au contradictoire des sociétés : * SANYO SALES MARKETING EUROPE GMBH, fournisseur des groupes de ventilation