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377 résultats pour « chef traiteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69de08eacdc6046d472f2209

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

susceptibles de revendication par les tiers, DIT que l'inventaire devra être déposé au Greffe, dans un délai d'un mois, DIT et JUGE que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du Chef

Source officielle

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TCOM

Procédures Collectives

69db5faecdc6046d47f70984

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

susceptibles de revendication par les tiers, DIT que l'inventaire devra être déposé au greffe, dans un délai d'un mois, DIT et JUGE que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du chef

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db9cafcdc6046d47fb0025

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

susceptibles de revendication par les tiers, DIT que l'inventaire devra être déposé au greffe, dans un délai d'un mois, DIT et JUGE que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du chef

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e37352cdc6046d47ade905

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

susceptibles de revendication par les tiers, DIT que l'inventaire devra être déposé au greffe, dans un délai d'un mois, DIT et JUGE que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du chef

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ad4acdc6046d47b2054f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

créances ; DIT que les avis, les notifications ou les significations de cette décision ainsi que ceux qui interviendront dans le cadre de cette procédure devront s'effectuer à l'adresse suivante du chef

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3af45cdc6046d47b224f8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

du Code de Commerce ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 532106366, et exerce une activité de: Boulangerie, patisserie, chocolatier traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d093cdc6046d47b84c1b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Activité de traiteur pour l'organisation d'événements au sein du local ou des services de prestations en extérieur de type réception avec siège social [Adresse 1] ; ATTENDU que la déclarante et les représentants

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e71a4ecdc6046d47fb6f0e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La création, l'acquisition, la location ou la prise à bail de toutes entreprises industrielles et commerciales ayant trait aux objets ci-dessus définis", aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc43c0cdc6046d473e3c3d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

] [P] [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 430186460 Activité : Conception, transformation, fabrication et distribution en gros, demi- gros et détail des produits de boucherie, charcuterie, salaisons, traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a048fbbcdc6046d4799a2c5

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

JUDICIAIRE AVEC POURSUITE EXCEPTIONNELLE DE L'ACTIVITE DEBITEUR : SARLU [E] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 887 836 567 RCS [Localité 2] Activité : Activité de restauration bar traiteur

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99e9bcdc6046d4771cc0b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 830 622 122 et exploite un fonds artisanal de boucherie, charcuterie, traiteur

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e88605cdc6046d471c5ef4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Madame [K] [Y], représentante des salariés, indique qu'il existe des différences de traitement entre les salariés, ce qui engendre des difficultés entre eux, Mme [Z] TERCINIER, juge commissaire, indique

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TCOM

Trib. de Commerce

69caa826cdc6046d4786f085

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

liquidation judiciaire simplifiée sur résolution du plan de redressement DEBITEUR : La société JULES ET JIM, [Adresse 1] Inscrite au RCS sous le numéro 494 271 380 RCS, [Localité 1] Activité : Restaurant, traiteur

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TCOM

MERCREDI

69e1f02dcdc6046d478c64fd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Tribunal, être en état de cessation des paiements, sollicitant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire de l'entreprise dépendant de son patrimoine, Il a été indiqué au déclarant, que le chef

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cde4cdc6046d47db14e1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

685 (2021B00042) depuis le 01/02/2021 et exploite une activité de : « Achat, vente, importation, exportation de matériels, produits et tous services liés au développement durable en général et au traitement

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad65f7cdc6046d47eead79

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'usinage, le décolletage et le traitement des métaux pour l'automobile et pour tout autre secteur d'activité.

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfef02cdc6046d478b12c7

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

au vu de l'actif de son patrimoine personnel et de l'ensemble des dettes exigibles ou à échoir dont le recouvrement peut être poursuivi sur cet actif, n'est pas éligible au bénéfice des mesures de traitement

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69df5db8cdc6046d474e852a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Traitement et négoce de transport de déchets réglementés sur route, transports funéraire et est régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BLOIS sous le n° RCS BLOIS B 908 560

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69cf85aacdc6046d47f6d306

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La MAISON [M] EIRL a déclaré exercer l'activité suivante : boulangerie, pâtisserie, traiteur, confiseur, vente de produits d'hygiène.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87dbbcdc6046d4784b500

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Bât" a déclaré exercer l'activité suivante : gestion administrative et financière de sociétés, de fonds de commerce ayant trait à l'activité de commercialisation, fabrication, distribution de tous produits

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