CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02 (chargement)
69eb3ee6cdc6046d475cdb6b
14 avril 2026
concept N° RG: 2026P00649 DEBITEUR SAS Nova concept, [Adresse 1] [Localité 1], RCS [Localité 1] 939 508 248 - 2025 B 280 Enseigne : LaserHappy [Localité 1] Représentant légal : Mohammed-Amine AMMICH
69c3708dcdc6046d47da500b
7 octobre 2025
: 2025J01352 SARL, [S], [P], [D] ASSOCIES N° RG: 2025P01560 DEBITEUR SARL, [S], [P], [D] ASSOCIES, sise, [Adresse 1],, [Localité 1] RCS, [Localité 2] 843 866 070 - 2018 B 5705 Enseigne : « DAGLI AMICI
CHAMBRE DU CONSEIL - F1
6a117525cdc6046d47aa5b33
1 avril 2026
Centre d'amincissement Immatriculé(e) au RCS d'[Localité 2] N° B 892 168 287 (2020B01747) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e63983cdc6046d47e7aa95
3 avril 2025
Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le n° B 523 344 844 (2010B00453) Activité : [Localité 2] de coiffure dames et hommes, parfumerie, soins esthétiques, vente de produits et soins corporels et amincissants
Trib. de Commerce
69c5c1cdcdc6046d4718c826
21 octobre 2025
UIENNE JUGEMENT 21/10/2025 DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F615 Procédure 2025RJ0192 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société AMICN SERVICES -700, [Adresse 1] Représentée par
Procédures Collectives
6a10e0a0cdc6046d479fec11
19 mai 2026
activités de soins esthétiques, épilation, beauté des mains et des pieds (manucure, pose de vernis), maquillage, pose d'ongles, soins du visage et du corps, massages, modelage, soins relaxants et amincissants
MARDI
69c32644cdc6046d47d4c434
DERBY AVOCATS, société d'Avocats au Barreau de Caen,, [Adresse 3], ne comparaissant pas, C/ DEFENDERESSE société de droit étranger, [P] NOIR SA,, [Adresse 4] (SUISSE), représenté par Maître David AMIACH
Chambre 2-5
69d3578acdc6046d4746362d
10 avril 2025
ESTHETIQUE 40 avenue de la Grande Armée 75017 Paris Nom commercial : [L] Activité : L'import export et la commercialisation de tous produits, huiles essentielles, produits de parfumerie, produits amincissants
69f33e7dcdc6046d471403d7
28 avril 2026
que la publicité du présent jugement sera effectuée sans délai nonobstant toute voie de recours ; DIT que le Greffier adressera sur réquisition écrite du Mandataire Judiciaire un extrait du Registre
69f7d1d4cdc6046d477f4eaf
26 janvier 2026
vente aux enchères publiques des biens subsistants, IMPARTIT aux créanciers, pour la déclaration de leurs créances, un délai de deux mois à compter de la publication du présent jugement au BODACC, DIT
Chambre 2-4
69d1ed18cdc6046d472b43d5
30 janvier 2025
Dit que les dépens seront portés en frais privilégiés de procédure collective. Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 22 janvier 2025 où siégeaient : M. François Echo, M. Félix Mayer et M.
69d1ecf7cdc6046d472b3d4f
chambre 1-3
69ce8f39cdc6046d47df5888
9 avril 2025
Le 28 avril 2020, DEPIL & YOUNG remettait à Monsieur et Madame [G] un document d'information précontractuel (DIP).
69caa2cacdc6046d4785d33b
16 octobre 2025
et R 644-1 et suivants du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société LE JARDIN DES OLIVIERS, exerçant une activité de Exploitation de centre d'amincissement
69ba5318cdc6046d470f3449
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE10/04/2025JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F230 Procédure 2025RJ0050 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société [Z]'S [Adresse
Chambre 02
69f2bde3cdc6046d4708b45d
Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La SARL L'OASIS DE [Localité 1] (RCS [Localité 2] 491 661 146), ci-après « la société L'OASIS », exploite des salles privées accueillant divers types d'événements
DELIBERES
69c9b59dcdc6046d4773b45a
27 octobre 2025
A la réception du cadre, la SAS, [C] dit constater un problème et que le cadre ne respectait pas les mesures standards indiquées.
6ème chambre
69e82216cdc6046d4714a617
10 décembre 2025
De même, un tel contrat ne saurait résulter du fait que [E] ait eu recours depuis de nombreuses années aux services de [B], pas plus qu'il ne résulte du contrat groupe conclu entre [E] et l'Amicale du
6a0ee21fcdc6046d476d141a
de commerce de Paris le 11 juillet 2023 aux fins de résolution du contrat de développement informatique aux torts exclusifs de [Z] et de condamnation au paiement de dommages et intérêts fondés sur divers