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11 résultats pour « Bruno Cavalie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 avril 2026 2ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et par Me Bruno

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TCOM

Trib. de Commerce

69bde19dcdc6046d4763526b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Signé par Monsieur Bruno DUVAL, Président et Madame Jessica BORDENAVE, commisgreffier.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a5a16fcdc6046d4741f918

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 16 OCTOBRE 2025 PARTIE EN DEMANDE : CMI MEDIA (SAS) [Adresse 1] Représenté par : Maître Crystel CAZAUX

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b7120dcdc6046d47c96a5a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ATTENDU que Monsieur [O] [X], représentant légal de ladite entreprise, accompagné de Maître Bruno PAVIOT, avocat au Barreau de Beauvais, a comparu en chambre du conseil, déclarant que l'entreprise se trouvait

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e738d9cdc6046d47fdf6b0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 09/04/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Frédéric

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ef62ecdc6046d476f02ab

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

HORSE BUILDING, HORSE FASHION, MY DOGGY DOG, PETFORM Activité : Vente aliments et compléments alimentaires, matériel et équipement technique en balnéothérapie et tous produits et équipements pour le cavalier

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28b96cdc6046d47c4a675

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 08/01/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Jérôme LACOMME, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 1 er mars 2024, la Commune de Prades-le-Lez souscrivait un bail commercial auprès de la SCI LES BARONNES (RCS 891 179 095) pour y

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TCOM

CCC

69c3cad7cdc6046d47e55792

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Jérôme CAVAILLES JUGES M.

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d137d9cdc6046d471b53a8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MARDI 21/01/2025 Copie à l'expert Copie au bureau des expertises Copie exécutoire : Me Jacques Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 1 [E] PAR MME DANIELE BRUNOL

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TCOM

Chambre 2-4

69d1c7f8cdc6046d4728b276

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A ce titre, l'objectif de la société est de compléter ses canaux de distribution au-delà du format DVD avec un achat de droits permettant de sortir le film au cinéma, puis en vidéo et enfin en DVD. 2)

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