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463 résultats pour « Charles THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a1187cecdc6046d47ab941d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : BBL TRANSPORT [Adresse 4], DEFENDEUR - représenté(e) par SCP HUCHET DOIN - [Adresse 5] Maître Thomas MOLINS - MOLINS AVOCATS - [Adresse 6].

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef6333cdc6046d47b70586

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Olivier RICHARDJuges : Monsieur Patrice DELATTRE et Monsieur Hervé BROUHARD DEBATS Audience de Monsieur Patrice DELATTRE, juge chargé

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TCOM

chambre 1-1

6a0d9462cdc6046d474ca557

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

1] - RCS B 819812918 Partie demanderesse : assistée de Me CONSTANS Arnaud Avocat (RPJ093889) et comparant par l' A.A.R.P.I [Localité 1] AVOCATS ASSOCIES représentée par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e83c2ecdc6046d47163b02

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[Adresse 2] et par AARPI LAMPIDES & POTIER - Me Jean-Baptiste POTIER [Adresse 3] SAS THEOMA [Adresse 4] comparant par AARPI TREHET AVOCATS ASSOCIES - Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f00cdc6046d4701a31d

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Greffier lors des débats: Thomas GOURGOUILLAT Signé par Alain FAUVEAU, Président, et par Thomas GOURGOUILLAT, greffier.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69e1ed3dcdc6046d478c25ab

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

METTRE les dépens à la charge de Monsieur [Z] [K] car l'expertise lui profite.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5d5a7cdc6046d47b13c3e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

comparant par son correspondant Maître Amaury LAMMENS Avocat à LILLE * ET - La SAS ADF TARLIN INDUSTRIES [Adresse 3] défenderesse ayant pour conseil Maître Thibault BRENTI Avocat [Adresse 4] et Maître Thomas

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d22ebbcdc6046d472f9256

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Copie exécutoire : Me Thomas MLICZAK Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6df44cdc6046d47c366a3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Maître Céline POLLARD, membre de la SELARL CABINET DEBARBIEUX POLLARD CONTRE : SAS [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur Représentant : Maître Audrey MEGRET ROTH MEYER, substitué par Maître Thomas

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b1403cdc6046d4713dcce

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SIGNÉ par Pascal THOMAS, président d'audience et par Julie MATLOSZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b1412cdc6046d4713ddda

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SIGNÉ par Pascal THOMAS, président d'audience et par Julie MATLOSZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a55bcecdc6046d473badb5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SIGNÉ par Pascal THOMAS, président d'audience et par Julie MATLOSZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5be16cdc6046d4744cfa8

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

1] (SARL) [Adresse 2] Numéro SIREN : 939 917 092 Prise en la personne de sa représentante légale, présente à l'audience L'affaire a été débattue le 20/01/2026 en audience publique devant Pascal THOMAS

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d2cf95cdc6046d473d00b4

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thomas Galloro, juge présidant l'audience, M. Eric Bizalion et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a563b2cdc6046d473c5c85

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SIGNÉ par Pascal THOMAS, président d'audience et par Julie MATLOSZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5bcb6cdc6046d4744b8bd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SIGNÉ par Pascal THOMAS, président d'audience et par Julie MATLOSZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.

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TCOM

5ème chambre

69e908e3cdc6046d472ba142

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 5] AVOCATS ASS.

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TCOM

chambre 1-3

69d1772dcdc6046d472349d8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thomas Galloro, juge présidant l'audience, M. Eric Bizalion et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab00acdc6046d4787854d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les charges sont payées mais des excédents de trésorerie ne sont pas encore dégagés. La dirigeante reste motivée et confiante.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce8a10cdc6046d47def72a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thomas Galloro, juge présidant l'audience, M. Eric Bizalion et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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