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173 résultats pour « DOUBLET Me LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69c89e1ccdc6046d475bf75d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

CONDAMNER DOUBLET à payer à DALT une somme de 20 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile * CONDAMNER DOUBLET aux entiers dépens d'instance.

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

La société DALKIA a lancé un appel d'offres aux fins d'attribuer les 9 lots relatifs au forage de ce doublet géothermique.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c1801dcdc6046d47ad232a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 001834 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST JUGEMENT DU 18 JUILLET 2025 DEMANDEUR : M., [E], [D], [Adresse 1] Représentée par : Maître DOUBLET Thibault -

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3ff6cdc6046d475cf422

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE 2026 000781 DEFENDEUR : PLACOBEK (SARL) [Adresse 1] N° RCS 981 602 212 2023 B 1531 Travaux de plâtrerie, cloisons, plafonds suspendus, doublage

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f1eecdc6046d47b7a79f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

conformément aux dispositions particulières ; Que Toulouse Carrelages prétend une gestion anarchique pour ne pas régler la totalité des 32 réclamations de franchise et prétend qu'il y aurait des doublons

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f599b3cdc6046d474c7a88

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Me Valérie MENARD [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR SNC TOFANY enseigne [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] comparant par Me [Z] [X] CHOULI [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] et par Me Jerôme DOULET

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cec97ccdc6046d47e71caa

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Philippe Douchet, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d2d03acdc6046d473d0cd7

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PHILIPPE DOUCHET, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

6a0e7e0acdc6046d47626c69

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Philippe Douchet, président, M. Emmanuel Ramé et M. Frédéric Claux, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d24a49cdc6046d473160ec

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PHILIPPE DOUCHET, PRESIDENT, ASSISTE DE RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2024082386 05/03/2025 ENTRE : Mme [Z] [U] [A], dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me LE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d2c23acdc6046d473c0884

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

PHILIPPE DOUCHET, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69e0c227cdc6046d4770afb3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Philippe Douchet, président de chambre présidant l'audience, M. Hervé Lefebvre, président, et Mme Florence Méro, juge, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d24dcdcdc6046d47319bcd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PHILIPPE DOUCHET, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

6a0e582ccdc6046d47601abf

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Philippe Douchet, président, M. Emmanuel Ramé et M. Frédéric Claux, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d6720ecdc6046d47874506

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d6814acdc6046d47885738

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d68bebcdc6046d478a7380

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc6b80cdc6046d470c1048

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

. : 2026007216 PC : 2026J189 Sté SCV [I] Nom commercial : SCV [I] Société de bâtiment spécialisée dans les travaux de plâtrerie divers, isolation, doublage, peinture et enduit.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d67143cdc6046d478737eb

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d671a5cdc6046d47873e9d

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Damien Douchet, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Christine Mariette, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle