P], ayant son siège social [Adresse 1], Défenderesse représentée par la SELARL IMBERT & ASSOCIES, agissant par Me Laurence IMBERT, Avocate au Barreau de Melun, D'UNE PART, EN PRESENCE DE : SARL DIESEL

RCS B 301251880 Partie demanderesse : assistée de Maître METIVIER Virginie, avocat et comparant par la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES représentée par Maître Elise ORTOLLAND, avocat (R231) ET : SAS DIESEL

TROIS EUROS TRENTE CENTIMES), Au titre de ses frais et vacations engagés à l'occasion de l'expertise dont le Tribunal l'a chargé par Ordonnance de Référé en date du 11 janvier 2022, dans l'affaire : DIEGAM

LES FAITS Monsieur [R] [C] a créé la société DIMECAL en juin 1993, qui a comme activité principale des prestations de service sur matériels frigorifiques climatiques et hôteliers.

La société MIR a confié les travaux de dépose et de remplacement de l'ancien système de climatisation à la société DIMECAL SARL, selon devis établi le 10 octobre 2019, moyennant le prix de 13.828 euros

Faits et Procédure : Le 6 mars 2021 la société JELINE a acheté à la société MCC un véhicule LAND ROVER RANGE ROVER SPORT DYNAMIC V6 diesel d'occasion, au prix de 43 480 € TTC.

17/01/2025 à La SARL V2S Rappel des faits : La société DE VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER [Localité 1] a consenti à la SARL V2S un crédit accessoire à la vente d'un véhicule DUCATI DIAVEL

règlement des loyers impayés et de 40.382,40 Euros TTC en indemnités forfaitaires contractuellement dues, ordonner la restitution sous astreinte de 100 Euros par jour de retard du matériel « VOLVO EC20 DIESEL

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2021R00855 DIEGAM DIAM / ENTREPRISE DE TRAVAUX ROUTIERS EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 28 octobre 2025, en notre cabinet

Le 23 juin 2022, la société TRANSPORTS [Y] & [P] a déversé 7.000 litres de gazole diesel dans une cuve contenant 21.052 litres de sans plomb 98, polluant ainsi l'ensemble du mélange.

La SOCIETE MGF a consenti à la SARL CONSTRUCTION GENERALE BITERROISE, un contrat de crédit n°AIM 14654 suivant acte sous seing privé conclu en 2022 portant sur du matériel type chariot télescopique diesel

Le 4 septembre 2024, [Y] met à disposition de 2G ENVIRONNEMENT une chargeuse articulée de 900 litres Diesel avec fourche pour chargeuse. Le matériel est sorti de ses ateliers le 5 septembre 2024.

Le 6 octobre 2023, la société ALTERNATIVES a signé avec la société [W] un contrat crédit-bail n°360454N0 pour la location d'un véhicule de tourisme mercedes diesel d'un montant de 116.160,74€.

Défenderesse : SARL DIYAL La défenderesse, bien que régulièrement touché à son domicile par l'assignation, mais n'étant pas présente sur place, de sorte que l'assignation a été déposée en l'étude de l'huissier

d'entretien d'espaces verts, sous l'enseigne « Rural Master », se fournit depuis plus de 30 ans auprès de la société [L] FRANCE, qui, par contrat, lui garantit une exclusivité sur son secteur pour la branche diesel

par contrat n°001932680-00, la société FRANFINANCE LOCATION, venant au droit de la société AXIALEASE, a donné en location à la société DEKA (ci-après DEKA) : * une plateforme ciseaux tout terrain diesel

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT du 13 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR(S) : CENTRE ELECTRO DIESEL AUTUNOIS (SARL), [Adresse 1], [Localité 1]

de l'instance en ce compris les frais de la délivrance de l'assignation FAITS et PROCEDURE La demandeur acquis auprès de la défenderesse le 09/07/2024 un véhicule d'occasions de marque CITROEN C3 diesel