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100 résultats pour « Guide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049ed6cdc6046d479ab735

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La cession de créance entre les Passagers et ALLIBERT GUIDES DE HAUTE MONTAGNE intervenue le 2 et 3 août 2025.

Source officielle

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Annonces BODACC3 682 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Transports Guidés Urbains Consult

SIREN 938853793Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

20/08/2026

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Dépôts des comptes

NINS GUIDE

SIREN 848272415Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/08/2026

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Dépôts des comptes

GUIDEZ FRERES

SIREN 822213484Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRAUD GUIDERIE

SIREN 394817977Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE GUIDEAU

SIREN 343094983Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

19/08/2026

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TCOM

Chambre 02

69f9ef9dcdc6046d47aa62fa

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 4 décembre 2025, les sociétés Guiter SA, CS Aviation et Mint Aero ne comparaissent pas. En conséquence, les deux affaires ont été radiées.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a118253cdc6046d47ab3980

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 1] (EI) a comparu à l'audience de ce jour assisté de Maître Christian GUIGE ; il sollicite la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf5033cdc6046d4780292b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVTITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Jeudi 23 Octobre 2025 Réf : L0003079 N° PCL : 2025J01130 N° RG : 2025P01677 ASSOCIATION LES GUIDES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b6be3cdc6046d471dda06

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

621-3 et L. 631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 17 novembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant : SARL Voyages Éthiques et Solidaires [Adresse 1] Activité : Guides

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e027e9cdc6046d476359dc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 15 octobre 2025 le Conseil d'Administration de la GUILDE a refusé d'accorder un droit d'exploitation au nouveau local envisagé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ed1fcdc6046d4756fa3e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

redressement judiciaire déposée au Greffe le 26 juin 2025 par : SARL LE PASS [Adresse 1] Activité : Toutes activités liées au tourisme local et à sa promotion notamment par la commercialisation d'un guide

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69f323a3cdc6046d4711b4a1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

CHERBOURG par : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Location de chambres d'hôtes et de gîtes, tables d'hôtes, salon de thé, salle de réception, organisation de visites touristiques ou guidées

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb77fcdc6046d4757086e

Commerce

20 juin 2025

20 juin 2025

particulières – tabac presse – DEVLYX – solutions prépayés sur logiciel Proshop » signé le 8 juin 2023 par la société SNC MK, accompagné, d'une part, d'un mandat de prélèvement SEPA, et d'autre part, d'un Guide

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1bd9cdc6046d4759defa

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 janvier 2026 8ème Chambre N° PCL : 2025J00779 SARL LGPI - LA GUILDE EUROPEENNE DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER N° RG : 2025L03657 Par

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa2973cdc6046d47a9f212

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

JUGEMENT DU 09 JUILLET 2025 -- 4ème Chambre - N° RG : 2025P00371 URSSAF AQUITAINE C/ SARL YESSAL GUI THIOUNE DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, [Adresse 1] comparaissant, représentée par Madame [J] [M

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b89405cdc6046d47e90055

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

industrielles automatiques ou manuelles, notamment sectionnelles rapides, coupe feu porte d'accès, d'équipements logistriques (notamment niveleurs de quais, autodocks, sas d'étanchéité tous modèles, guide

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1b19ccdc6046d47b30315

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

conseil en vente immobilière et mobilière, transaction immobilière, organisation d'évé nements, de manifestations et de séminaires, communication et création de plaquettes publicitaires, création de guides

Source officielle
TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

69d21688cdc6046d472dfe40

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

au titre de l'affaire dite « VSCM Guinée Conakry » : * par courrier du 4 avril 2024, ECCS a revendiqué auprès de l'administrateur judiciaire la restitution des biens vendus avec clause de réserve de

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c34a9dcdc6046d47d7135f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de Création de jeux basés sur l'histoire, le patrimoine, l'architecture et le paysage vente et animation de ces jeux, réalisation de visites guidées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10f12dcdc6046d47a0fb69

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société GRDF soutient que c'est bien la méconnaissance des règles préconisées par le guide technique des travaux à proximité de ses installations par la société BBF RESEAUX qui a causé le dommage, et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

* Guide lin La société [E] reconnait dans ses écritures qu'il n'existe pas de désordre concernant les guides lin.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7e6ccdc6046d4758f827

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 915 399 703 et exerce une activité de Édition guide, mise en page, vente de publicités, création de sites internet

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69e74ce1cdc6046d47ffab73

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Tant la « charte titres » que le « guide d'optimisation des fiches produits », n'ont pas fait l'objet de négociations et, a fortiori, d'avenant au contrat, et lui ont été imposés fin 2018.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35dfecdc6046d471441af

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

COM (SARL) : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 18/02/2025, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société SESAME COMMUNICATION, ci-après SESAME, produit et édite notamment des guides

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