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461 résultats pour « Jean- François THIBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

6a0c89bbcdc6046d4733aefe

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DEFENDEUR La SAS STRUCTA INDUSTRIES [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Philippe JEAN-PIMOR du cabinet la SELARL Philippe JEAN-PIMOR, [Adresse 5] et par Me Florian SIRODOT [Adresse 6] et Me Octave

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962c5cdc6046d47597548

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

OHANA-ZERHAT - Maître Sandra OHANA-ZERHAT Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb28d8cdc6046d475b04bf

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[T] AVOCATS représentée par Maître Jean-François PEDINIELLI, avocat au barreau de Marseille) C / Société FINALEASE GROUP SECURITY S.A.S.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfc848cdc6046d47fc0b97

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Paul Joye, Juge présidant l'audience, Mme Cécile Bernheim et M. Éric Vincent, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4c75cdc6046d47f5cc95

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX JUGEMENT PRONONCE LE 20/01/2025 A 14H00 Procédures Collectives N° de PC : 2024J131 N° de R.G. : 2024008077 Sté LE RAPTOR

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4ea8cdc6046d47f5f0ef

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX JUGEMENT PRONONCE LE 20/01/2025 A 14H00 Procédures Collectives N° de PC : 2024J138 N° de R.G. : 2024009733 Sàrl B.D OPTIC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcf9c0cdc6046d474c88ad

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2025J00102 - 2529300008/1 […] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * Monsieur [G] [C]

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac776fcdc6046d47defa99

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jean-François CORTINA Juges : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1fc68cdc6046d47f73d7a

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

[…] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * Madame [Z] [T] [J] [Adresse 1] [Localité 1

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37c8fcdc6046d4719fde3

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

N° de Minute : 2025L02356 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle : 2025L01542 Le 25 Avril 2025 , A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bce58acdc6046d474a564f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * La SACOP BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfd192cdc6046d47fcd629

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

François Chatin, Président, Mme Cécile Bernheim et M. Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

VENDREDI

69a90306cdc6046d478cf4d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie

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TCOM

chambre 1-5

69d01166cdc6046d4705b200

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

François Chatin, Président, Mme Cécile Bernheim et M. Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

VENDREDI

69a94154cdc6046d4792b3ea

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 11 juillet 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Nathalie PRUVOST

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TCOM

VENDREDI

69a9d86ccdc6046d47a4902e

Commerce

14 novembre 2025

14 novembre 2025

BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie PRUVOST, Juges La présente décision a été délibérée conformément à la loi

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18a74cdc6046d474ba4c6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Commerce d'Orléans, le 03 avril 2025, où étaient présents et siégeaient : Monsieur Samuel DIONISIO, Président de Chambre, Monsieur Loïc CALMET, Monsieur Antoine VITOUX, Monsieur Sébastien PAJON, Monsieur Jean-François

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TCOM

Chambre 05

P00876 SAS CIFOCOMMERCEc/SAS LE KELLIAN

69f67533cdc6046d4761f2e9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

François BROUARD, président, M. Philippe ROLAND, M. Victor ABERGEL, juges. Délibéré et Prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Jeanne RODDE, greffier.

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TCOM

Procédures Collectives

69db8837cdc6046d47f9a778

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

2025000631 N° PC : 2025J104 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REPUBLIQUE FRANCAISE Tribunal de Commerce de Meaux AUDIENCE DU 20/01/2025 à 9H30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à

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TCOM

VENDREDI

69a9c45ecdc6046d47a202e6

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Nathalie PRUVOST, Juges La présente décision a été délibérée conformément à la loi par les mêmes juges, Et prononcée

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