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14 résultats pour « Jean-Claude COULON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69c629b0cdc6046d47220250

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demanderesse : , [Adresse 1], [Adresse 2] Représentée par Me Philippe PASSEMARD Cabinet Jean-Claude

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6f01ccdc6046d475d1d99

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[X] SAS représentée par Monsieur [H] [J] représenté par Maître AIDAT-ROUAUTL avocat au Barreau de 28000 CHARTRES et par Maître Philippe PASSEMARD, Cabinet Jean-Claude COULON & Associés, Avocat au Barreau

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69c38fd9cdc6046d47dd6cda

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[T] DEMANDERESSE * SASU ANAXAGO CAPITAL,, [Adresse 1], Comparaissant par Maître, [V], Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître, [S], Avocat au Barreau de Paris, Membre de la SELAFA JEAN-CLAUDE

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d5954ecdc6046d47753a8c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

MAITRE ANTONIO ALONSO Avocat (P074) ET : SAS ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 452539679 Partie défenderesse : assistée de Maître Christophe ROUX de la Selarl Jean-Claude

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TCOM

MERCREDI

69a9e6d4cdc6046d47a56d10

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00978 GREFFE N° 2025J00304 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE LA COUPOLE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent

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TCOM

Trib. de Commerce

69b381f3cdc6046d477ca9f6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce devis, émis le 12 mars 2018, concerne trois colonnes sèches. Il prévoit un montant total de 22.681,80 € TTC comprenant la fourniture, la préfabrication et la pose.

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TCOM

Trib. de Commerce

69aa081fcdc6046d47a7a6b3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 09 septembre 2025, en Chambre du Conseil, où siégeaient : * Jean-Claude

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TCOM

Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69df4f51cdc6046d474c5fe7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Une expertise contradictoire amiable a été réalisée le 07/11/2023, constatant des soudures non pénétrantes et une projection excessive de paille sur le couloir du racleur.

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TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

arrondissement immatriculé(e) au RCS de Paris Nº 825 346 083 Représentant(s) : Maître Xavier GRIFFITHS, avocat au barreau de Lisieux Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Pierre

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f50ecdc6046d47b7dcc4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

REGOURD, Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS, [U] MIDI PYRENEES Immatriculée sous le numéro 840 656 425, ayant son siège social, [Adresse 2] LABEGE représentée par : Maître Jean

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TCOM

Trib. de Commerce

69b03e9bcdc6046d472ae960

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TROMBETTA Michel - SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° [Adresse 3] ET * Madame [D] née [A] [O] née [A] [O] Numéro SIREN : 452435977 212 [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître KOECHLIN Jean

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4330cdc6046d472e1afd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Maître Céline HUMBERT Maître Allétia CAVALIER DEBATS A L'AUDIENCE DU 16/03/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur Philippe MERDRIGNAC Monsieur Hervé BROSSIER Monsieur Jean-Claude

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TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 8 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU SDP BAT ELEC [Adresse 1] comparant par Me Claude DUVERNOY [Adresse 2]

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TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[F] [T] Partie défenderesse : assistée de Me Jean-Charles SIMON Avocat (P411) et comparant par Me Delay-Peuch Nicole Avocat (A377) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société VOLAILLES CLUGNET exploite

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