CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

96 résultats pour « Maher NEMER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé jeudi

6a110872cdc6046d47a2687f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Condamner NEF NORD EQUIPEMENTS FERMETURES aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117292cdc6046d47aa3044

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Michel FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Le 29 mars 2023 la société [K] a signé avec la société [E] un contrat de location financière destiné à financer la fourniture par la société NEO GEST

Source officielle
TCOM

Chambre 3

EXPERTISEc/SAS CHATEAU LA CALISSE

69bd00bfcdc6046d474d19a3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

et dont la société NEMO CONSEIL est à l'origine.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8dba3cdc6046d4723af2a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par ailleurs, à la suite de l'ouverture d'un compte courant n°[XXXXXXXXXX01] consentie par LCL à NEO-JM le 20 juillet 2017, un solde débiteur 6 917,23 € a été enregistré le 3 mai 2023.

Source officielle
TCOM

Référés

6a1ab8d4cdc6046d477984fe

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025 puis prorogée au 29 mai 2026 RG n° : 2025R00715 DEMANDEUR SAS ORA

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f52fd3cdc6046d47450802

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

NED, par mail du 19 novembre 2024, donne son accord de principe pour un échéancier de 7 mois en y rajoutant les intérêts de retard pour 3 504,31 €.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d7b9cfcdc6046d47a6d9e9

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Condamner SAS NEO DOM aux entiers dépens. A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 21 novembre 2025, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c67a1ecdc6046d472a2402

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS ENTRETIEN AUTO 54 Numéro SIREN :, [Adresse 3], [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître, [Y], [D] -6, [Adresse 5] Maître, [U], [R] - MAP

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e55f91cdc6046d47d749ed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

, couvrant le paiement du principal, des intérêts et, le cas échéant, des pénalités et intérêts de retard ; Par jugement en date du 03 Mai 2023, le Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON (Vendée) a

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f20d66cdc6046d47f7f6b0

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FAITS La Société RENT A CAR (RCS de [Localité 1] 310 591 649) a conclu des contrats de location courte durée de véhicules utilitaires du mois de mai 2023 au mois de mars 2024 avec la Société GEO TRANS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0442ecdc6046d472b78c2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Localité 2] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [G] [X] [Adresse 5] Maître [D] [N] [Adresse 6] [Localité 3] [Adresse 7] Maître [C] [W] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS NEO

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180ddccdc6046d4737b30d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Dans ses conclusions du 27 mars 2025, Innovimmo Nevers demande au tribunal de : A TITRE PRINCIPAL PRONONCER l'annulation du bon de commande conclu le 23 mars 2022 entre la société Innovimmo Nevers et

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6a045a72cdc6046d4794454b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 12 mai 2026 N° d'inscription au répertoire général : 2025002048 DEMANDEUR : SA BANQUE CIC EST, dont le siège est [Adresse 1] à 67000 Strasbourg, agissant poursuite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee46ecdc6046d470c4059

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* Juger que les devis des 3 mai 2023 et 24 mai 2023 sont exempts de signature, ne pouvant dès lors engager la société BEAL DEMARS.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0bbf91cdc6046d47237694

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[B] [K], A CONFIRME LA PRISE EN CHARGE DES SALAIRES DU MOIS D'AVRIL ET CEUX DES PREMIERS JOURS DU MOIS [L] MAI ET A INDIQUER SOUHAITER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN [L] REDRESSEMENT, LA SOCIETE DEBITRICE

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6a045a4acdc6046d47944276

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN Jugement du 12 mai 2026 N° d'inscription au répertoire général : 2025001696 DEMANDEUR : SARL ARDENNE BOISSONS, dont le siège est [Adresse 1] à 08200 Sedan, agissant poursuite

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

L'affaire a été évoquée pour la première fois le 11 mars 2026 et renvoyée à l'audience du 6 mai 2026. M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c04c7cdc6046d4728f1f8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

EXPOSE DES FAITS Par jugement en date du 9 mars 2026 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de : SARL NET SOLUTIONS [Adresse 1] La SELAFA MJA, prise en la personne de Me [L]

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a16c45acdc6046d471735d3

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

N° de Rôle : 2026P00411 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 1ère CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 18 mai 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8542cdc6046d4733606f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Puis, l'affaire a été renvoyée à l'audience collégiale du 9 mai 2023 avec avis d'audience aux parties. A l'audience collégiale du 9 mai 2023, le demandeur a comparu.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →