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1 277 résultats pour « Penaud-Metral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

6a0b1468cdc6046d4713e6c8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

SAS METAL PERIGORD a donc été contrainte d'assigner en référé la SAS AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTIONS METALLIQUES, le 17 mars 2026, devant le tribunal de commerce de Bergerac à l'audience du 22 avril 2026

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a601cdc6046d476e4197

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

exerce une activité de constructions métalliques.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c03dcdc6046d47f0f0dd

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

et la SAS MS METAL LLC, Prononcer la nullité de ladite transmission universelle entre la SAS MS METAL et la SAS MS METAL LLC réalisée en date du 16 janvier 2026 par procès-verbal des décisions de l'associé

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8d84cdc6046d47ec2730

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

résultant de la non-fonctionnalité du bien acquis ; En outre, afin de mettre en exergue ses prétentions, la Société CONSTRUCTION MÉTALLIQUE DU BOCAGE – CMB – a eu recours au service d'un Commissaire

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e7de8cdc6046d47626a49

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

de 4.580,00 € au titre des frais de rejet ; DEBOUTER la société METRO FRANCE de sa demande de condamnation au paiement de la somme de 9.884.95 € au titre de la clause pénale ; A titre subsidiaire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a119052cdc6046d47ac24eb

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00714 SAS R A D METAL N° RG: 2026L00868 DEBITEUR SAS R A D METAL [Adresse 1] RCS PONTOISE : 842506149 - 2018 B 4566

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb43c6cdc6046d475d41fa

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Elle a sous-traité les travaux de charpente métallique, de couverture et de bardage auprès de la société AQUITAINE TRAVAUX CONSTRUCTIONS METALLIUES (ATCM).

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a111686cdc6046d47a348c3

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[C] [F], président de la SAS ATELIER METAL ET VERRE.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

69d5f59fcdc6046d477c8a7b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique FIMAD [Adresse 1] Activité : Toutes activités de métallerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0f5ee3cdc6046d477c9841

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

2025F00686 - 2613900017/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 19/05/2026 JUGEMENT CONSTATANT LA [Localité 1] EXECUTION DU PLAN Numéro de Procédure collective : 2024RJ191 La SAS ART METAL CONCEPT

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1111f5cdc6046d47a300b6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

métallerie menuiserie intérieur extérieur, maçonnerie, carrelage, placo, bardage. ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 927946905.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d21c86cdc6046d472e627d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Importation, achat et vente d'ouvrage en métaux précieux.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d241adcdc6046d4730d19f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Adresse 1] Activité : LA REALISATION LA PRODUCTION ET LA CO-PRODUCTION AUDIOVISUELLE SUR TOUS SUPPORTS L'ACHAT LA LOCATION LA DISTRIBUTION ET LA VENTE DE TOUS FILMS CINEMATOGRAPHIQUES DE LONG OU COURT METRAGE

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TCOM

MARDI

6a17fc07cdc6046d47352842

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Constate que si la société [U] [R] METALLERIE SASU ne produit pas de lettres de mission pour l'exercice comptable 2020, il ressort des faits de l'espèce que la société [U] [R] METALLERIE SASU sollicite

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f01e8cdc6046d4770260f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique LE RENDEZ VOUS A [Localité 1] [Adresse 1] Nom commercial : [Adresse 3] Activité : La production et la réalisation de films de courts métrages

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d234a4cdc6046d472ff5a4

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SARL SAGA [Adresse 1] Nom commercial : SAGA Activité : LA FABRICATION, LA TRANSFORMATION, LE COMMERCE DE TOUT ARTICLE DE BIJOUTERIE ET OBJETS EN METAUX

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société ARCHIBALD, ayant son établissement [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 453 758 567, représentée par Me [F] [W], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SASU METAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2463cdc6046d47c93de2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL FBD Métal & Rénov' nom commercial : iron-bat Réalisation de travaux de rénovation

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0b61dcdc6046d476fb1cf

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F556 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : NOUVELLE METALLERIE DE KERPONT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b673cdc6046d476fb89d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F526 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : ENTREPRISES METALLIQUES GUEGAN

Source officielle