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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
69e9a6d5cdc6046d47371e02
14 février 2025
Le 25 mars 2024, onze plaques de chaussée sont déclarées volées par Despierre à Caupamat sur le chantier.
MARDI
69c31f3dcdc6046d47d438a5
6 janvier 2026
Dans le premier bureau, un trou a été constaté dans une plaque de sol. Dans le deuxième bureau, nous avons constaté une souplesse anormale indiquant une cassure sur le panneau.
PROCEDURE COLLECTIVE
69f46555cdc6046d4730fa56
29 avril 2026
[Y] [V], en personne Assisté de Me Pauline PLANCQ, Avocat Intervenants : Me [M] [E], mandataire judiciaire SELARL AMAJ, représentée par Me [I] [W], administrateur judiciaire Par jugement en date du 17
69f464b9cdc6046d4730f060
[F] [G], en personne Assisté de Me Pauline PLANCQ, Avocat Intervenants : Me [M] [Q], mandataire judiciaire SELARL AMAJ, représentée par Me [K] [T], administrateur judiciaire Par jugement en date du 04
APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
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10 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la
Trib. de Commerce
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28 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2024R01405 LA PLANQUE ADJEMI / LA NOISETTINE EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 28 octobre 2025, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce
69eff6dbcdc6046d47c6e404
24 juin 2025
Dans le cadre de l'installation d'un pylône dans le périmètre d'[Localité 1], Hautes Alpes, pour le compte de la société Bouygues Télécom, CIRCET fait appel à CAUPAMAT pour louer des plaques de roulement
chambre 1-14
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9 octobre 2025
ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG: 2025034769 ENTRE : SAS A.D.23, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 513254748 Partie demanderesse : assistée de Me Jules PLANCQUE
4 ème chambre B
6a118c8dcdc6046d47abe5be
18 mai 2026
La société AKENA a pris contact avec la société HB ENTREPRISE le 12 octobre 2023 pour proposer des dates d'intervention afin de remplacer les plaques.
69a97dd4cdc6046d4798f2da
1 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2024R01405 LA PLANQUE ADJEMI / LA NOISETTINE EXPERTISE Ordonnance de remplacement d'expert Le 1 er juillet 2025, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de
Fond 1
69a64b6acdc6046d474ff7da
7 janvier 2026
La SAS PERFECT PLACE LA PLANCHA répond que : * Monsieur [G] [N] devait de l'argent à son frère [T] [G] et comme il ne pouvait pas le payer, il lui a donné le fonds de commerce.
69c2f83bcdc6046d47d0ea94
15 janvier 2026
4.000,00 € (QUATRE MILLE EUROS), Au titre de ses frais et vacations engagés à l'occasion de l'expertise dont le Tribunal l'a chargé par Ordonnance de Référé en date du 8 avril 2025, dans l'affaire : LA PLANQUE
6a195da8cdc6046d4758ce3a
21 mai 2026
reproduction de clés (plates, à gorges, à chiffres, de sécurité, de voitures, reproduction de badges, vente de maroquinerie, gravure, tampons, imprimerie, plastification de documents, travaux de photocopies, plaques
CONTENTIEUX GENERAL
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23 janvier 2026
Les planchers sont donc conformes aux norme NF classe 3.
audience ordinaire
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14 avril 2026
République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SARL D2 BATIMENT entreprise générale maçonnerie traditionnelle pose de plaques
69f46573cdc6046d4730fc40
[Q] [X], en personne Assisté de Me Pauline PLANCQ, Avocat Intervenants : Me [N] [B], mandataire judiciaire SELARL AMAJ, représentée par Me [F] [J], administrateur judiciaire Par jugement en date du 17
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
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23 avril 2026
PYRENEES RENOVATION, [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 914 015 540 - N° gestion : 2022B03209 « la maçonnerie générale et gros œuvre, démolition, charpente, ravalement de façades, plâtrerie, pose de plaques
69e2018dcdc6046d478ddcda
15 avril 2026
avec le process de fabrication des plaques
69a6e29bcdc6046d475bd5d1
2 avril 2025
A cette date, les aménagements extérieurs aux abords de l'immeuble avaient été réalisés et il était impossible de descendre les plaques défectueuses et remonter les nouvelles plaques livrées à nouveau
69fc5640cdc6046d47e77fb8
5 mai 2026
Le 10 mars 2023, la société SARL PERITREK a signé le devis du 08 septembre 2022 portant sur un repas traiteur BBQ et plancha.
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