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1 592 résultats pour « Puel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 08

69f54a41cdc6046d4746bf8b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

contradictoire en premier ressort prononcé par mise à disposition au greffe : Se déclare matériellement compétent pour connaître et statuer sur les demandes formulées par la société HOIST FINANCE AB (Publ

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69ef27a2cdc6046d47b12759

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

le 3 mars 2023 Vol 2023 P 5501 et attestation rectificative de Maître [K] du 24 mars 2023 publiée le 7 avril 2023 Vol 2023 P 8743 ; La SELARL [T] ET ASSOCIES ès qualités de liquidateur judiciaire de

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE PULS SAS JUGEMENT PRONONCANT DU MARDI 6 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L02731 - 2025L02585 GREFFE N° 2025J00031 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e769b3cdc6046d47027b50

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le jugement d'ouverture a été publié au BODACC à la diligence du greffe le 16/01/2025.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef2299cdc6046d47b0aa0e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Tribunal de Commerce de CANNES : * JUGER Monsieur [X] recevable et fondé en ses demandes, * JUGER inopposable à Monsieur [X] la décision de transmission universelle de patrimoine du 3 décembre 2025 et publiée

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4257cdc6046d475d2303

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ce jugement a été publié au BODACC le 9 janvier 2024. Par jugement du 1 er mars 2024, la procédure a été convertie en liquidation judiciaire.

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TCOM

chambre 1-3

6a181e3bcdc6046d4739709e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'AGENCE JB indique que le 19 mai 2024, Madame [X] [Q] a publié sur la fiche Google de l'AGENCE JB un commentaire négatif.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f15cdc6046d4732b3e5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Il ressort du rapport de Maître [P] et des éléments recueillis à l'audience que la clôture ne peut intervenir en l'état au motif que doit être publiée la liste L.622-17au BODACC, qu'il doit être procédé

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbf69cdc6046d47471861

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cette décision était publiée au BODACC le 3 octobre 2025.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e43d10cdc6046d47bfaa55

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ATTENDU qu'il ressort du BODACC publié en date du 04/04/2019 que le Président a fait l'objet d'une condamnation pour une faillite personnelle d'une durée de 15 ans suivant jugement rendu par le Tribunal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da88fdcdc6046d47e86542

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Pour les titulaires d'une sûreté publiée ou liés au débiteur par un contrat publié, il court à compter de la réception de l'avis qui leur est donné.

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4ad0bcdc6046d47fbb5b6

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le 22 août 2025, la transmission universelle du patrimoine de la société GROUPE ECOS au profit de la SED EAGLETON STATES LIMITED est publiée au BODACC.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

entérinée par l'assemblée générale du 30 juin 2021 a été publiée le 22 avril 2022.

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TCOM

CHAMBRE 07

69ef7077cdc6046d47b8545e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Qu'une annonce a été publiée les 31 mars, 1er avril et 3 avril 2026 dans divers médias professionnels, et notamment les Echos, avec une date limite de dépôt des offres fixée le 20 avril 2026, à midi.

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53decdc6046d472f5f04

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

produites par le liquidateur judiciaire et des éléments du dossier que : — le jugement d'ouverture du redressement judiciaire de la SAS CLINIQUE DE CHATELLERAULT, prononcé le 14 janvier 2025, a été publié

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TCOM

JEUDI

6a1167eecdc6046d47a97ced

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle a, par ailleurs, été placée en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux du 30 novembre 2022 publié au BODACC les 10 et 11 décembre 2022.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ad01a4cdc6046d47e7ca95

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Attendu que deux offres de reprise ont été réceptionné dans le délai fixé, émanant de la société MC PUZZLE et de la société BALDINI INVESTISSEMENT, Attendu que dans le délai d'amélioration, la société

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed5c4cdc6046d470acafc

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2023J256 * Le CREDIT COOPERATIF [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Guillaume BAULIEUX - SCP BAULIEUX - BOHE- MUGNIER-RINCK -[Adresse 2] * la société de droit suédois HOIST FINANCE AB (publ

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TCOM

Référés

69f00078cdc6046d47c77e58

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

RECEVOIR Madame [N] [U] en ses demandes et les déclarer bien fondées, En conséquence, CONSTATER que les sociétés AS CONSULTING, MHME CONSULTING, TRAINING INSTITUTE et CS CONSULTING n'ont jamais publié

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TCOM

CHAMBRE 07

69ef6e6ccdc6046d47b8258d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Que l'annonce, a été publiée dans les Echos le 27 février 2026, par voie électronique via le site internet Actify.com et sur le réseau social Linkedin.

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Annonces BODACC427 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PUEL GENIE CLIMATIQUE

SIREN 807632856GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

PUEL IMMO

SIREN 109503987GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

17/09/2026

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Dépôts des comptes

S.A.R.L. JARDIN ET LOISIRS PUEL

SIREN 341199792GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

21/08/2026

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Dépôts des comptes

PARC EOLIEN DE MAS SAINTES PUELLES

SIREN 840295158GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET PUEL LAURENT

SIREN 514085414GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

07/08/2026

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