au vu des besoins d'exploitation, à effectuer diverses dépenses et avances pour le compte de la société (achat de matériel et approvisionnement de l'établissement), lesquelles ont vocation à être retracées

COHERENCE et l'EURL [O] le 16 novembre 2022, Prononcer la nullité du contrat accessoire intervenu entre l'EURL [O] et la SAS LOCAM, Ordonner les restitutions consécutives à ces deux nullités, pour replacer

Faits reprochés L'examen du déroulement des opérations et des pièces du dossier, tel que retracé dans le rapport du juge-commissaire en date du 16 janvier 2026, a mis en évidence les faits suivants imputables

Le dirigeant indique s'être endetté personnellement et ne plus être en mesure de faire face aux charges de la société ; il précise que quelques clients nécessite un replacement.

l'article 700 et aux entiers dépens A titre subsidiaire, * DESIGNER un expert judiciaire spécialisé dans le domaine des systèmes informatiques de contrôle d'accès avec pour mission notamment de : * Retracer

remettre par les parties les documents qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission ; * Entendre les parties et leurs Conseils, ainsi que tout sachant si cela s'avérait nécessaire ; * Retracer

. : P202404141 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mercredi 21 janvier 2026 Chambre 2-4 SAS à associé unique AEAUBAT [Adresse 1] RETRACATION DE JUGEMENT M.

Aux termes des rapports présentés par les organes de la procédure, il résulte que les flux entre les sociétés étaient très compliqués à retracer, de sorte qu'une confusion s'avérait nécessaire pour le

SAS JEUX REVES VICTOR [I] et Monsieur [X] [Q] à payer à la Caisse de Crédit Mutuel de [Localité 1] Opéra la somme de 49.640,49 euros outre les intérêts au taux de 0,95 % au tire du prêt professionnel retracé

La banque a retracé un historique au sujet duquel Monsieur [E] entend fournir les précisions suivantes : * Le 16/11/2021, l'ajout du RIB contesté à 12h02 n'a pu être fait que par le fraudeur tout comme

[D] [X], * dire si le moteur fourni correspond à la commande initiale, * décrire les malfaçons et désordres dont le moteur est affecté, rechercher les causes des dysfonctionnements décrits et en retracer

en compte n°08779334 d'un montant de 25 000 euros : * La somme de 10 185,07 euros par Monsieur [Y] [K] dans la limite de 30 000 euros, Pour le prêt retracé en compte n°08830386 d'un montant de 90 000

précisé que dans l'intervalle, les parties peuvent s'échanger conclusions et pièces justificatives ; Qu'il s'avère en réalité que ce dossier, en raison d'une erreur matérielle du greffe, n'a pas été replacé

présentées ; Etablir la liste des réserves à lever par [Q] et ses sous-traitants à l'issue de cette réception ; Décrire ces réserves, en indiquer la nature, l'importance, la date d'apparition, en retracer

Que la situation de trésorerie ne peut être retracée, faute de communication de relevé de compte. Qu'en contrepartie, le passif déclaré à l'Etude s'élève à la somme de 111 476.96 €.

Il résulte des explications des parties que les mandataires judiciaires liquidateurs sont en attente de la remise des travaux du technicien désigné par le juge-commissaire s'agissant notamment de retracer

chaudière déposés par la société BABCOCK (tuyauterie économiseur, passerelle latérale de la chaudière, hotte arrière, chicane et tous autres éléments déposés) et entreposés sur le site de [Localité 3], * retracer

estimera utiles à l'accomplissement de sa mission, dont, en particulier, tous documents visant l'entretien, les réparations du véhicule, ses conditions d'utilisation, la pose d'accessoires, etc., * retracer