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24 résultats pour « Thellier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e9eafecdc6046d473ca7e9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

JUGEMENT DU 22/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : [Immatriculation 1] DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître [P] [X] / cabinet [H] DÉFENDEUR SASU THEMIS

Source officielle

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TCOM

1ère chambre

69e923a6cdc6046d472d8bec

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le 3 juin 2024, EL met en demeure Thémis de lui payer la somme de 6 210,66 € TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc5cbcdc6046d4723d140

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La société THEMIS DEVELOPPEMENT a émis la facture n° F-24050005 en date du 21 mai 2024, d'un montant de 972 € TTC, arrivée à échéance le 31 mai 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd192bcdc6046d47bc41b8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

la société NES-THEIS au titre des commissions lui restant dues ; ADMETTRE la créance de Madame [C] d'un montant de 14 515 € au passif de la société NES-THEIS ; FIXER à 899 € le montant de la créance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

la société THEL HABITAT est à l'origine des dégradations de la remorque.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69c406f1cdc6046d47eaf0c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, [Localité 2] MASSOL Défendeur (s) : M., [V], [Q], [Adresse 2] Représentant(s) : Me Natalie PARNIERE Défendeur (s) : M., [M], [Z], [Adresse 3] Représentant(s) : MAITRE, [E], [K] Défendeur (s) : THESIS

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2fdb6cdc6046d47a514ec

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

ET : BANQUE FIDUCIAL « THEMIS BANQUE » [Adresse 7] [Localité 1] [Adresse 8] Défaillante. ET : SNC NATIOCREDIMURS [Adresse 9] Défaillante.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d253cdc6046d47c12969

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Rôle n° 2025J141 ENTRE - le GIE AG2R Agirc-arrco, institution de retraite complémentaire [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Sébastien SALLES - Selarl THELYS

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2475bcdc6046d47000fe3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

des Entreprises (ci-après dénommé le SIE) de [Localité 1] a émis 9 saisies arrêt auprès des différentes banques de la société, lui permettant d'appréhender la somme de 799 007 € auprès de la banque THEMIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccc0c1cdc6046d47b48931

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Rôle n° 2025F288 Procédure 2024RJ66 ENTRE * Madame [R] * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR – Comparant en personne ЕТ - La société NES-THEIS [Adresse 2] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29876cdc6046d4706502b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

confirme que la trésorerie prévisionnelle sera positive, compte tenu des prévisions d'exploitation présentée, sur l'ensemble de la période et indique que des discussions sont en cours avec la Banque THEMIS

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c85bd1cdc6046d47572e1e

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Attendu que par requête conjointe en date des 7 et 12 mai 2025, la SELAS CLEOVAL, prise en la personne de Me, [O], ès qualités de liquidateur de la Société LA FERM' et la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE THEIX-SURZUR

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc5935cdc6046d470a84b6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

"; ATTENDU que postérieurement à la liquidation judiciaire de la SASU DNSPORT, la Selarl ARPEJ, a reçu pour information de la banque THEMIS, l'existence d'un compte créditeur d'une somme d'environ 291.000

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TCOM

chambre 05

69a40e57cdc6046d4720bba8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Société de droit Algérien [Adresse 1] – Algérie Registre du commerce et des sociétés de la Wilaya de Boumerdès (Algérie) n° 35/00-0722838 A 99 (Maître [P], membre associé de la SELARL THELYS AVOCATS, Barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a4dbcdc6046d476e2635

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Greffier : Maître Laure-Anne PENCHINAT-ISIDORE En présence de : Ministère Public : Monsieur Olivier BRISSET Rôle n° 2026F431 Procédure 2026RJ269 ENTRE * URSSAF - LANGUEDOC ROUSSILLON IMMEUBLE LE THÉMIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1cef8cdc6046d47b59bad

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

PENCHINAT-ISIDORE En présence de : Ministère Public : MINISTERE PUBLIC AVISE Rôle n° ENTRE - I'URSSAF DU LANGUEDOC, [Localité 1] intervenant aux 2025F1331 droits de l'URSSAF DU GARD Procédure IMMEUBLE LE THÉMIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a4fbcdc6046d476e2917

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Assisté lors des débats: Greffier : Maître Laure-Anne PENCHINAT-ISIDORE En présence de : Ministère Public : Monsieur Olivier BRISSET Rôle n° 2026F448 Procédure 2026RJ266 ENTRE * URSSAF IMMEUBLE THÉMIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d116cdc6046d47b5c89e

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

GOUYER-LARRIVE En présence de : Ministère Public : MINISTERE PUBLIC AVISE Rôle n° ENTRE - I'URSSAF DU LANGUEDOC, [Localité 1] venant aux 2025F1394 droits de l'URSSAF DU GARD Procédure IMMEUBLE LE THÉMIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d8ddcdc6046d47b65b9d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

débats: Greffier : Maître Laure-Anne PENCHINAT-ISIDORE En présence de : Ministère Public : AVISE Rôle n° 2025F1770 Procédure, [Immatriculation 1] ENTRE ET * URSSAF LANGUEDOC, [Localité 1] IMMEUBLE THÉMIS

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TCOM

8ème chambre

69f34555cdc6046d4714a3df

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Au 25 mars 2026, le solde du compte bancaire ouvert dans les livres de la banque Thémis pour les besoins de la période d'observation s'élevait à 17 K€.

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