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542 résultats pour « logiciel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le projet se décompose en une phase Build (intégration, paramétrage et déploiement du logiciel) et une phase Run (mise en production).

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-4

69d5b490cdc6046d47771d58

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Le déclarant est inscrit au répertoire de l'Insee de [Localité 1] sous le numéro 532178589 et exerce l'activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques au [Adresse 1], sous la forme d'entrepreneur

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef46dbcdc6046d47b4410a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le 1 er mars 2024, les codes n'ayant pas été fournis, la société PRODITEC SAS a constaté qu'elle n'était plus en mesure d'utiliser le logiciel SAGE ECF pour ses besoins.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dbc5cdc6046d473b8a17

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société JM SERVICES SARL ayant pour activité le conseil en systèmes et logiciels

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a111296cdc6046d47a30a9c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ordonné la convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : EURL DIGITAL WEB [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Conseil en systèmes et logiciels

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c651bcdc6046d4730e45a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 982236259 et exploite un fonds de commerce de: Conseil en systèmes et logiciels

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1543cdc6046d477237cc

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La SAS DEVNET SOLUTIONS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 985134873 et exerce une activité de conseils en systèmes et logiciels informatiques sous la forme de

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TCOM

Référés

69effb96cdc6046d47c72fc4

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

Le même jour, Gesler a signé un procès-verbal de livraison-réception avec ASF Consulting avec la référence de contrat n°DD42575 pour un ERP AGRO logiciel selon Devis n°CC22300522.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9a51cdc6046d472155e4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

2026 où l'affaire a été mise en délibéré jusqu'à ce jour, PRONONCE par mise à disposition au Greffe, I – LES FAITS La société [Z], immatriculée au registre de Vaduz (Liechtenstein), développe un logiciel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10f0fccdc6046d47a0f85f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

L'offre ELIPCE comporte trois lots : * Lot 1 : Transfert de compétences * Lot 2 : Interventions en assistance technique, support * Lot 3 : Réalisations de corrections ou évolutions logicielles sur devis

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e15dcdc6046d473bfa2e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Attendu que la SA VEOM GROUP, historiquement spécialisée dans le développement de licences logicielles, exerce les fonctions de holding de quatre sociétés opérationnelles, dont la société [Localité 2],

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fa25cdc6046d478d3f74

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

POINT SYS SARL, prise en la personne de son représentant légal, exerçant une activité de conception - hébergement - publication et maintenance de sites et de pages sur internet (web) - formation sur logiciels

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ee4ecdc6046d47f64c7d

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Sur la demande de restitution du logiciel : La partie demanderesse sollicite la condamnation de Monsieur [V] [P] à restituer le logiciel objet de la facture LEASCORP n° [Numéro identifiant 1]-00110860

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TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Selon devis du 10 février 2022, la Société SITACI a confié à la Société MILEGA plusieurs missions de traduction d'un logiciel intitulé EGO en anglais, allemand espagnol et italien.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'égard de la société PULS SAS, identifiée sous le n° 795 371 434 RCS BORDEAUX (2019 B 5980), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de mise en relation, au travers d'un logiciel

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Les logiciels des trois jeux prévus, ne sont toujours pas finalisés.

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TCOM

7ème chambre

69f16406cdc6046d47e8f3db

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 534142849 et exploite un fonds de commerce de : Édition de logiciels prestations de services et conseil en informatique

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TCOM

Trib. de Commerce

69f317b3cdc6046d4710b012

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La société GHT9 expose que le logiciel livré est incompatible avec son fonctionnement opérationnel. Elle soutient que le système interdit la gestion des préparations de commandes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2bccdc6046d47171119

Commerce

3 mai 2026

3 mai 2026

l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 911 188 274 de la SAS Goldenflow 77140 Moncourt-Fromonville, 1 Rue Grande exerçant l'activité de Développement, production, commercialisation, achat, vente, location de logiciels

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TCOM

Référés

6a184d0ecdc6046d473d70bb

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

EXPOSE DES FAITS La SAS APOGEA a pour objet la réalisation de solutions informatiques, la mise en place et la création de logiciels adaptés à tous les secteurs d'activités.

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