bâtiment, intérieur et extérieur, construction et démolition et accessoirement l'activité de marchand de biens et toutes transactions immobilières, achat et vente d'immeubles bâtis ou non bâtis et les opérations

DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS, [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 832 427 934 Activité : activité de marchand de biens, de promotion immobilière et toutes opérations

Toutes opérations de rénovation, lotissement et accessoirement location d'immeubles à [Adresse 1] [Localité 1], Inscrit au RCS de [Localité 2] sous le numéro 390 453 553 ; DIT et JUGE, que la clôture

27/02/2023, la société ARCHI-BT, cabinet d'architecte, ci-après dénommée ABT s'est vu confier par la société de promotion immobilière PRESTIGE INVEST, ci-après dénommée PI la maîtrise d'œuvre d'une opération

ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 3 avril 2026 RG n° : 2026R00150 DEMANDEUR SASU [T] [Adresse 1] comparant par Me Sonia VECCHIONE [Adresse 2] DEFENDEUR SARL RENOVATION

de deux sociétés distinctes : * La société ABYLMETAL, immatriculée au RCS [Localité 4] 880 008 172 a pour objet l'achat, vente, location de tous produits pour le bâtiment et l'industrie, et toute opération

Ces travaux interviennent dans le cadre d'une opération de rénovation d'un commerce de restauration-traiteur, dont les lots électricité et ventilation ont été confiés à la société DANIEL ELECTRICITÉ suite

ADS a sommé MONNIER en date du 13/04/2023 de lui communiquer les pièces suivantes : * Calendrier général de l'opération de rénovation * Contrat de maintenance et les factures de maintenance de la société

d'instruire l'affaire a annoncé à l'audience que le jugement sera rendu par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS : La SARL MALARA PROMOTION 73 a entrepris une opération

faites à l'audience et le dossier déposé à l'audience du 20/04/2026, RAPPEL SUCCINCT DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : La SCI PERSPECTIVE AIX EN PROVENCE, ci-après la SCI, est maître d'ouvrage d'une opération

Paris Cedex 10 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société SIMVEST, propriétaire d'un hôtel situé rue Jean GIRAUDOUX à Paris (75016) a décidé de mener une opération

d'expertise ; Condamner la société Imaginieur SAS, en tant que maître d'Oeuvre en charge de l'irrigation et de l'arrosage, membre du groupement de maîtrise d'Oeuvre constitué pour la réalisation de l'opération

de la société dans des contrats qu'elle « n'ignorait pas savoir ne pas pouvoir exécuter » La SELARL [V] [Z], qui rappelle que plus de la moitié du passif de la société est constitué par une seule opération

judiciaire de : Page 1/2 Société à responsabilité limitée SARL LOFTS ET ATELIERS, [Adresse 1] RCS B 487698797 (2005B01075) Activité : Achat vente d'immeubles construits ou à construire ainsi qu'aux opérations

JUGEMENT N° de Rôle : 2025L03794 N° de PC : 2025J00532 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL F.M.S BAT [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : toutes opérations

gérance immobilière, administration d'entreprises, et l'activité de marchand de biens; et à ce dernier titre, elle pourra effectuer : l'achat et la revente de tous immeubles et droits immobiliers, des opérations

ENTRE - L'URSSAF RHONE ALPES [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par mandataire avec pouvoir Madame [N] - URSSAF Rhône Alpes -TSA 400001 [Localité 1] [Localité 2] ЕТ - La SARL DAUPHINE CONSTRUCTION RENOVATION

de promotion immobilière » ; Que la société [S] [W] a fait appel à la société SAS 888, dans le cadre de l'opération RENOVATION HOTEL ZENITUDE EN RESIDENCE HOTELIERE appelé « COWOOL [Localité 2] », relative

d'objets de communication visuelle Evenementiel par l'organisation de salons, foires, recherche de sponsors, production radio et télévisuelle Négoce de marchandises en France et à l'étranger Toute opération

d'ouverture, en date du 30/12/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS GROUPE P.R.E.,, [Adresse 3], N° siren : 911 397 792 - N° gestion : 2022B01857 « Accompagnement et gestion d'opérations