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1 012 résultats pour « serie d'operations »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

, y demeurant [Adresse 5] SENS, D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS : La SASU METAL ART & DESIGN a été créée le 13 février 2019 par Monsieur [I] [N].

Source officielle

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TCOM

Audience des référés

6a1840f0cdc6046d473c4617

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

[Z], permettrait que les opérations d'expertise en cours leur soient opposables. La société [X] et la société SER S.p.[Z] appartiennent au même groupe.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb132cdc6046d475695ef

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

DÉCI.ARER commune à la société OPEL France l'ordonnance à intervenir, VOIR ORDONNER en conséquence dans cette hypothèse que les opérations d'expertise se dérouleront en présence et au contradictoire de

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

, simply book, CRM, suppression du SEA, analyse et report)

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a1840adcdc6046d473c408a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

En effet, la qualité de la cire de reparaffinage STAEHLER OPTIWAX RED 25 kg, fabriquée par la société italienne SER S.p.A. et distribuée par la société [N], a été mise en cause et pourrait être à l'origine

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111f87cdc6046d47a3d808

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

la société (15 juillet 2024) à ce jour ; * Les journaux comptables, grands Livres et balances générales relatifs à l'ensemble des exercices écoulés ; * L'ensemble des pièces justificatives des opérations

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77929cdc6046d4703fb1c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est apparu, lors des opérations de liquidation judiciaire que Mme [T] [P] [W] avait, en sa qualité de Présidente de la société AZG SECURITE PRIVEE, effectué de nombreuses opérations au débit sur le

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TCOM

MARDI

69a92640cdc6046d47908268

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Elle affirme en outre avoir cautionné la retenue de garantie, de sorte que le maître de l'ouvrage ne peut en opérer aucune malgré les réserves alléguées.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bafaf9cdc6046d47208e82

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

consentement à son exécution. » L'article L.133-7 du Code monétaire et financier dispose que : « En l'absence d'un tel consentement, l'opération ou la série d'opérations de paiement est réputée non autorisée

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f8a84cdc6046d4780363d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 07 MAI 2026 Par-devant nous Danielle MOREAU, juge faisant fonction de président du tribunal de commerce de SENS, tenant l'audience publique

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TCOM

Référés

69eb323fcdc6046d475bd28e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Cette facture fait état de l'achat d'une plate-forme de taille BilLO BIG 2 000, N° de série 5031.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69fda351cdc6046d4706cbf7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

-L'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement est l'activité qui consiste à présenter, proposer ou aider à la conclusion des opérations de banque ou des services de paiement ou à

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TCOM

REFERE

6a1955c4cdc6046d47581e50

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 802 676 759 Monsieur [N], [G], [A] [V], né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 2] Demeurant [Adresse 3] Représentés par : SCP STOVEN PINCZON DU SEL

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1b6fcdc6046d47148df3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

LES FAITS La société NEXITY IR PROGRAMMES CENTRE, maître d'ouvrage d'une opération immobilière à [Localité 4], a confié à la société [B] [E] des travaux de carrelage et de sols souples.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69da055fcdc6046d47dbf9a0

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

LES FAITS La société [B] offre à la vente des produits alimentaires et notamment des fruits secs. La société LT DISTRIBUTION EUROPE exploite les supermarchés à l'enseigne Le triangle.

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TCOM

Rendu de décisions

6a16b754cdc6046d471610fe

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Postérieurement à ces opérations, des échanges sont intervenus entre M. [F] [S] [J] et Mme [A] au sujet d'un projet d'investissement immobilier impliquant notamment la recherche d'un financement.

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TCOM

3ème chambre

69f0d96ecdc6046d47da2ded

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Entre le 30 mars et le 15 mai 2024, des opérations de carburant avec facturation à STBP ont été réalisées.

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TCOM

CHAMBRE 02

69de758ecdc6046d473827b1

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Gambetta et que cette dernière lui doit en revanche la somme de 70.553,51 euros sur cette même opération, Dire et juger qu'il y a lieu d'opérer la compensation entre les sommes dues de part et d'autre

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TCOM

MISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION

69e3805acdc6046d47aec742

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

dégriffés, vêtements, alimentaires secs, alcool à emporter, jouets » et dont la dernière adresse connue est [Adresse 1] – [Localité 2].

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TCOM

chambre 1-2

69cf3474cdc6046d47ee6d52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

(ci-après PARITEL) trois contrats ayant pour objet des prestations d'opérateur fixe, d'opérateur mobile et d'opérateur internet et de maintenance pour les besoins de ses boutiques.

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