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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 1

660eeaf3fbb79e8fd3d2efa2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle

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TJ

Chambre 5/Section 2

660eeafefbb79e8fd3d2f102

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier, par Madame Mechtilde CARLIER,juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d547a1cdc6046d476f6f3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Christofer CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R175 DEMANDEUR C/ Madame [K], [D], [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69749a98cdc6046d47891359

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

par Me Franck MOREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 538 DEMANDEURS C/ Société GROUPE ORIGAMI [Adresse 1] [Localité 2] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69de8322cdc6046d473bf92c

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier. *

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6a6cdc6046d47396370

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PB 03 DEMANDEUR C/ Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 3] défaillant Madame [M] [E] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6adcdc6046d47396415

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[N] [U] [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6b7cdc6046d473964ee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

vestiaire : D0178 Monsieur [L] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Julien COULET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0178 DEFENDEURS JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ac02ef4af38960f9b2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LE SONORA c/ [V] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04259 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBPS Grosse(s) délivrée(s) à Me Ollivier CARLES DE CAUDEMBERG Expédition

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e019f274e929a9d8fa9b81

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DE VALLOMBREUSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 540 ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 03 Octobre 2025 Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67eed2a7b848dd6814c5e442

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Renaud NOIROT, Juge, René BERTAIL et Noémie FUKS, assesseurs, assistés de Carla

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa4a9e9a46d1f5a769ed5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[C] [L] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 13 Janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Manuel CARIUS

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69d80e9bcdc6046d47b0ab02

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DBWR-W-B7F-NR4C Affaire : [D] [F] - [Z] [J] C/ SCCV LE CASTELLI- Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR, ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Grosse Expédition Me MARTY Me CARLES

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e64965b5d9df328132

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[N] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Me Carl GENDREAU à Copie certifiée conforme délivrée le

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66fee536172da17169ea1fb3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 125 DEFENDEURS : [U] [G] défaillant [K] [T] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6631373819f939ca6242e311

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[J] Succession [X] Représentée par: [W] ès qualités de curateur à la Succession de Monsieur [J] [X] LES ELLIPSES [Adresse 3] [Localité 5] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Carla LIBRATI - #P0519

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8594da9e15c5131fc9f1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Isabelle MORIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 217 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8597da9e15c5131fca34

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67eed2b3b848dd6814c5e5d0

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Renaud NOIROT, Juge, René BERTAIL Noémie FUKS, assesseurs et Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67eed2bbb848dd6814c5e6e3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Renaud NOIROT, Juge, René BERTAIL et Noémie FUKS, assesseurs, assistés de Carla

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