[X] la somme totale de 3 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

25 août 2019 et, à titre encore plus subsidiaire et avant dire droit, d’ordonner une expertise judiciaire afin de déterminer si des soins et arrêts de travail trouvent leur origine dans une cause totalement

le montant du préjudice subi par Mme [B] [Q] au titre de l’assistance par tierce personne, - la somme de 90 € le montant du préjudice subi par Mme [B] [Q] au titre du déficit fonctionnel temporaire total

L’endettement total a été provisoirement fixé à 576.995,29 euros. Par décision du 26 avril 2024, la Commission a déclaré le dossier irrecevable pour le motif suivant : « Absence de bonne foi.

situé 30 chemin de l’Estredelle Résidence Les Pellières, 1er étage, logement n°1 du bâtiment A, à PONT DU CHATEAU (63430), moyennant un loyer mensuel stipulé révisable initialement fixé à la somme totale

; En conséquence : CONDAMNER Monsieur [B] [I], à payer au Syndicat des copropriétaires de la résidence située [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice la société CITYA MELLINET, la somme totale

Le 9 Avril 2019, le Docteur [H] procédait à la dévitalisation de quinze dents puis à la pose d'inlay-cores, de couronnes et d'un bridge le 7 Mai 2019, soit dix-huit dents au total.

sans incapacité et de menace de mort ou d'atteinte aux biens dangereuse pour les personnes à l'encontre d'un chargé de mission de service public et condamné à un emprisonnement délictuel de 5 mois totalement

Le 12 février 2025, la banque a mis en demeure Monsieur [M] de régler les échéances impayées pour un montant total de 1 168, 10 euros.

Cette saisie s’est avérée totalement fructueuse.

seuls éléments permettant de justifier, aux yeux de la demanderesse, cette demande sont des photographies qu’il est impossible de dater, • Madame [L] produit également une attestation de Monsieur [X] totalement

seuls éléments permettant de justifier, aux yeux de la demanderesse, cette demande sont des photographies qu’il est impossible de dater, • Madame [D] produit également une attestation de Monsieur [C] totalement

Les parties ont signé un premier devis le 9 mars 2021 pour la réalisation des travaux fixant un coût total de 163 570 euros. M.

est le suivant : DIT que le droit à indemnisation de Monsieur [V] [H] est entier ; FIXE le préjudice subi par Monsieur [V] [H], suite à l’accident dont il a été victime le 17 août 2019 à la somme totale

Suivant plusieurs devis datés du 4 octobre 2019, elle a confié à la société HEXA'HOME la réalisation de travaux de rénovation, pour la somme totale de 68 458 euros TTC.

. - Condamner solidairement Monsieur [W] [X] et Madame [B] [R] épouse [X] à payer à la société FRANFINANCE la somme totale de 21.627,44 euros avec intérêts au taux contractuel annuel de 4,95% à valoir

Il y est mentionné, s’agissant des soins reçus par Monsieur [H] [Z], “J’atteste sur l’honneur que la somme totale réglée s’élève à 13256,38 €” et, s’agissant des soins reçus par Monsieur [G] [Z], “J’atteste

De plus, constatant son insolvabilité partielle, la commission a préconisé l’effacement total ou partiel des dettes à l’issue des mesures. La décision de la commission a été notifiée à M.

prêt à compter de janvier 2025 - ce dernier n’ a pas pris attache avec elle pour trouver des solutions de remboursement - elle a exécuté son obligation de règlement et a remboursé le prêteur du montant total

Il soutient qu’il a injecté dans le système, durant l’exécution du contrat, au total 5.940 KW que la société SAS ECO SMART INVEST ne lui a jamais payés.