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308 résultats pour « Véronique Parent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX Thann

69dd5aaacdc6046d47218a0e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il y aura lieu eu égard à la valeur en litige ainsi qu’au mode de comparution des parties de statuer par décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df704cdc6046d47c24f71

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LUISET de la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS Monsieur [R] [W] né le 19 Avril 1988 à LA TRONCHE (ISERE), demeurant 40 Espace Valmy - 38800 LE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e40518681ed727f2a400fc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Alice VERGNE, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

JCP

67f834d4cf40727a004479cd

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PROMOLOGIS .RCS TOULOUSE N° 690 802 053. 2 rue du docteur sanières CS 90718 31000 TOULOUSE représentée par Maître Frédéric VERINE de la SCP TRIAS VERINE VIDAL GARDIER-LEONIL, avocats au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c9ab9a603a692914d193

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D’HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 171 Rue de Vern BP 2244 35022 RENNES CEDEX 2 représentée par Madame [P] [I], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [B] [X] Bâtiment A Porte A01 7 Ter

Source officielle
TJ

JAF CAB 11

686c3dfbdd7001754d625740

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Monsieur [V], [C], [K], [Z] [U] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 11] demeurant [Adresse 2] [Localité 7] ayant pour avocat plaidant Me LE VELY-VERGNE

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

686d6675a2273490db1090fc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BOURNAT DEMANDEUR(S) à la contestation : [14], demeurant [Adresse 13] non comparante représentée par Me Sabine CAPES de la SELARL TOURRET CAPES avocats au barreau de Mont de Marsan AUTRES PARTIES

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75bd50c6b8b177da17ea1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/00496 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GK4O Minute : 25/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Véronique JOLY Copie certifiée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69844e14cdc6046d47fd2657

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les parties ont été valablement convoquées à l'audience du 1er juillet 2025. * À l'audience, Madame [C] est présente.

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

694823df75782d5f0627e0d4

T. Judiciaire

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Aux termes d’un acte reçu par Maître [D], notaire à [Localité 32], le 25 juillet 2013, Madame [S] [V] et ses parents ont vendu une partie de la parcelle sise [Adresse 3] cadastrée cadastrés section A n

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

69d8199bcdc6046d47b19001

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Minute n° 26/254 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE N° de RG : 2025/01978 N° Portalis DBZJ-W-B7J-LPWL JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 I PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [U] [S

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6866cb3fd33109fd079aca80

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2022 A.F.P [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [P] [K] Chez Monsieur [D] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Véronique

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66158326db5098996d5a4499

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

COPIE délivrée le08/04/2024 à 2 copies au service expertise Rendue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Après débats à l’audience publique du 11 mars 2024 Par mise à disposition au greffe, les parties

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

661977991b7735881a7be4ac

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Convoquer et entendre les parties, . Se rendre sur les lieux litigieux, les visiter et les décrire, .

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b71b7735881a7c068a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Ainsi que le relève le docteur [X], l’expert s’est livré d’une part à une analyse rétrospective de l’état de Monsieur [I], et d’autre part a fondé son analyse sur les déclarations des proches.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c9a89a603a692914d0eb

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D’HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 171 Rue de Vern BP 2244 35022 RENNES CEDEX 2 représentée par Madame [J] [X], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [I] 4 Rue de Marseille La Bernardière

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

67081b0a89f19e8c50f8d297

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2019 aux termes duquel la donation a été consentie, indiquant que la valeur des parts reçues par Monsieur [G] [E] a été évaluée à 9.747 €.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a8272a228119c90322312e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par ordonnances des 16 juin 2015 et 15 mars 2016, le Juge des référés a alloué aux parents de [R] [O] des provisions supplémentaires de 50 000,00 Euros et 100 000,00 Euros.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9fdcc8a1343b8cd62644

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

BABUT, Greffier DEBATS A l’audience du 29 Février 2024 tenue en audience publique Après clôture des débats, avis a été donné aux parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed96b848dd6814c64572

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[L] [H] comparaît, à titre personnel et en qualité de représentant de ses parents.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BOCKTAEL, Véronique, Catherine, PARENT, Grégory, Jean, Luc

SIREN 108769449Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

23/08/2026

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Créations

Mounette Arc-En-Ciel, MAGNAN PARENTI, Véronique, Angelina

SIREN 925135865Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

10/04/2024

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Ventes et cessions

DUBUIS PARENTY, BEURET, Véronique Simone Suzanne

SIREN 948949896Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 27/03/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: Bois en Ardres 316 Avenue du Rossignol 62610 Ardres

20/04/2023

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Radiations

PARENTHEZDECORATIVE, VILAIN-VAUVERT, Véronique, LALOUE

SIREN 538610502Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

01/03/2023

Voir →

Radiations

MARCISZ, Véronique Jeanne, PARENT

SIREN 411271125Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

15/12/2021

Voir →