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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
65c3d9eac432ce7d11a700ec
1 février 2024
1 février 2024
1er octobre 1998 afin qu'y soit exercée une activité de garagiste, carrosserie, mécanique, achat et vente et toutes activités annexes à cette activité, exception faite pour l'utilisation de pompe à essence
Source officielleChambre 1- section A
68deeb946af9fd1f80973040
1 octobre 2025
1 octobre 2025
mentionné dans le document contractuel du 8 octobre 2022 mais étant conforme à la nature et à l’objet des travaux prévus - 2 fauteuils de remplacement pour cabine : 240 euros (120x2) - moteur Ford Transit essence
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
697b2300cdc6046d47149115
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L’administration provisoire est par essence limitée dans le temps ; lorsque l’administrateur provisoire est investi d’une mission générale à durée indéterminée, celle-ci prend fin lorsque le fonctionnement
Source officielleChambre Civile
697c2af0cdc6046d47321040
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Une attestation de travaux datée du 09 novembre 2021 a été en outre, remise à [L] [C] et portant sur la vidange du moteur, le filtre à huile, le filtre à air, le filtre à essence, le kit de distribution
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4e8c9d5768f5966f2b4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] [F], non-comparant, ne fournit pas essence aucun élément de nature à relativiser le principe et la portée de son engagement.
Source officielleJuge libertés & détention
65d64ab587daf743d9a4d7a4
31 janvier 2024
31 janvier 2024
L’appréciation de ce minimum est relative par essence ; elle dépend de l’ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux, ainsi que, parfois,
Source officiellePôle social
6633d672c0d3e3fe99d14ff1
2 mai 2024
2 mai 2024
d'absence de soutien et de réaction de sa hiérarchie malgré ses demandes et appels à l'aide" Il se comprend donc que dans un contexte de travail difficile, en ce que l'éducateur spécialisé évolue par essence
Source officielleRéférés
6696cbc89a603a69291525a2
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Nonobstant la fourniture par les requérants d’une documentation technique sur les garanties de sécurité qu’apporteraient les constructions en bois, le bois est par essence une matière particulièrement
Source officiellePremière Chambre
6690369f766d1156dbc00414
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le rapport d’expertise amiable du 23 novembre 2022 met en lumière que la carte grise du véhicule indique qu’il s’agit d’un véhicule de marque BMW, modèle 316, essence, puissance fiscale 7 CV.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1dabfd75b73b3e3ef62
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les arbres et arbustes doivent bénéficier des conditions nécessaires à leur développement normal (choix des essences, distances aux constructions, espacement des sujets entre eux, profondeur et qualité
Source officiellePCP JCP fond
686c1141dd7001754d61be36
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'obligation pour le preneur de rendre la chose prêtée après s'en être servi est de l'essence du commodat.
Source officielleSUCC/INDIV/FISC/DOUANIER
678046cd9c3ba90f51dc8a2a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
réponse, Madame [C] [P] épouse [L] soutient que ces dépenses auraient correspondu à des achats de produits d’hygiène et vestimentaires, ainsi que de la nourriture destinée à sa mère, outre des frais d’essence
Source officielle2ème Chambre
67f6d907a9d5adc260625572
8 avril 2025
8 avril 2025
faut relever que l'expert a maintenu sa position compte-tenu du caractère sain du bois en place y compris dans la partie basse en contact direct avec le sol, et du caractère adapté à cet usage de l'essence
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
67f6ddb5a9d5adc26062641d
2 avril 2025
2 avril 2025
montant mensuel de 148,52 euros ; - une allocation PAJE de 193,30 euros ; - une aide au logement de 440 euros ; - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
67f6ddb5a9d5adc260626422
2 avril 2025
2 avril 2025
euros (pour quatre enfants) ; - 193,30 euros au titre du complément familial ; - une aide au logement de 56 euros ; - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d95dc432ce7d11a6d57e
2 février 2024
2 février 2024
S'agissant du contenu d'une version 2, il est constant qu'une Version 2 correspond à des corrections apportées à une version qui n'en modifient pas l'essence ou la structure mais visent à amender ou compléter
Source officielle1re chambre civile
6614386a3bbdffcd9171b9b3
2 avril 2024
2 avril 2024
le défaut constaté par l’expert technique et l’expert judiciaire consistant en plusieurs anomalies au niveau des suspensions arrières du véhicule (silentbloc de bras arrières, train roulant) est par essence
Source officielleChambre procédure écrite
6a1600d5cdc6046d47076115
21 mai 2026
21 mai 2026
comparaison conduirait à annihiler la plus-value de la prestation intellectuelle de l’agence ainsi qu’à éluder l’objectif lucratif d’un acte de commerce dont la réalisation d’une marge commerciale en est l’essence
Source officielle19ème chambre civile
6686e86ae74459e0c7ed24ca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2.000 euros pour l’achat d’un véhicule avec boîte automatique, le surcoût de 30 euros par an de la prime d’assurance pour un véhicule automatique, le surcoût de 150 euros par an pour la consommation d’essence
Source officielle1ère Chambre
678578e9aaacbea0fe684c09
8 janvier 2025
8 janvier 2025
En l’espèce, les factures émises par la société [6] démontrent que la société [5] a remis à ses salariés un dispositif : - ayant pour finalité première de leur permettre de mettre de l’essence dans le
Source officiellePage 10 sur 15