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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69d9947ecdc6046d47d3b756

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le médecin psychiatre indique que son discours est délirant, parfois incompréhensible, sans aucune critique possible.

Source officielle

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TJ

J.L.D.

69d993f7cdc6046d47d3ae24

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il résulte des certificats médicaux des 24 et 72 heures et de l’avis motivé rédigé par le Docteur [O] que la présentation de Monsieur [W] [J] reste incurique, le contact parfois hostile, le discours incohérent

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152e89f19e8c50f8380f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il ajoute que le traitement est un peu fort parfois et l’empêche de parler correctement. Il souhaiterait pouvoir retourner chez lui et reprendre son traitement au CMP.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

669640eaf5112d8edd05714e

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

conduire, et verse aux débats plusieurs attestations d’employeurs potentiels qui indiquent ne pas avoir donné suite à la demande, compte tenu de l’absence de permis de conduire ; Si en l’état, les propos parfois

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6682edfbd7288dcb2a00da5b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il est noté que [A] [T] parle à voix basse, à peine audible, et que son discours, parfois incohérent, véhicule des idées délirantes de persécution avec mécanisme hallucinatoire.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f991d8dee2c23d20e6ebb

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

accessible à l‘échange, un état de tension intérieure et psychique avec une irritabilité et une sensitivité, une humeur médiocre sans réel tableau dépressif sous jacent, des propos peu adaptés au réél, parfois

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdbaf84b0bef080ad09

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Son discours était logorrhéique, flou, parfois véhément.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686829d54965b5d9df31cd37

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 30 juin 2025, notant un patient calme, un contact distant et superficiel, la présence d’un fond délirant persécutif avec parfois

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b799c3ba90f51dc1632

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il présente des troubles du comportement à type de déambulation permanente et parfois agressivité envers les patients et les soignants, des rires immotivés, un maniérisme. Il est réticent et méfiant.

Source officielle
TJ

JLD

686c372cdd7001754d624044

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Et parfois le nom est même illisible ; - Par ailleurs, il n’est versé au dossier aucun document justifiant de l’évaluation de la mesure le 6/7 à 21H.

Source officielle
TJ

JLD

686d8257a2273490db10ebae

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il ressort des éléments du dossier que madame [F] [S] souffre d’un retard de compréhension et des troubles de la personnalité récurrents avec, parfois, une imprévisibilité et une intolérance à la frustration

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce244a24c6addadba72f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il a parfois lui-même exigé d’être contenu, menaçant de violences en cas de refus.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686422690bb2f8a66ca5ee73

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[V] que Monsieur [J] [D] présente toujours un discours décousu, parfois avec des signes d’irratibilité; il n’est pas coopérant.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

680bcddcc64531385b021990

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils précisent qu’ils ont deux enfants à charge, qu’ils essayent de payer tous les mois avec des règlements parfois en retard. L’affaire a été mise en délibéré au 3 avril 2025.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bc61c84fb290a346074111

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

A l’audience de ce jour, ce patient a dit se « sentir très bien » et être « en pleine possession de [s]es moyens », étant indiqué que l’intéressé a tenu des propos parfois confus et, surtout, est apparu

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3b9e46d547e419fc17e7

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il exprime son désaccord avec les motifs de son hospitalisation, nie toute aggressivité et problèmes de comportement au domicile, déclare qu’il y a quelques tensions parfois (“ils ne comprennent pas pourquoi

Source officielle
TJ

Pôle social

69fa3582cdc6046d47b3fe3d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

elle est encadrée par une charte ; les commandes passées par les artistes peuvent changer (c’est du spectacle vivant) avec des désaccords, ce qui est inhérent au métier, -la sollicitation des artistes parfois

Source officielle
TJ

Pôle social

65c28435a2af13da68679b52

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Madame [C] [G] reconnaît avoir parfois organisé 4 séances par semaine à la demande des parents.

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

69deb19fcdc6046d473f5cf8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ensoleillement, un risque d’intrusion et des risques à la manipulation), ✓ un problème d’identification des circuits électriques dans le tableau électrique, ✓ la vetusté des prises électriques (certaines, parfois

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c1137dd7001754d61bc92

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

fillettes, particulièrement turbulentes, continuent de sauter, courir et crier et taper dans le mur du couloir en présence des adultes qui discutent et rient très fort durant les soirées de 18 heures à parfois

Source officielle