CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

326 résultats pour « Barran »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3046cdc6046d475d6c27

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DÉFENDERESSE : Monsieur [G] [I], ENTREPRENEUR INDIVIDUEL, EXERÇANT SOUS L’ENSEIGNE [I] AUTOMOBILES dont le siège social est [Adresse 2] non constituée COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Carole BARRAL

Source officielle
TJ

Référés

6a10ccbdcdc6046d479e51bb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK NAC: 70Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL ARCANTHE à Me Vincent BARAY

Source officielle
TJ

JLD

69d04404cdc6046d4709a2c8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il souligne que la patiente se présente dans un état d’incurie et d’amaigrissement et qu’il existe une forte activité hallucinatoire, des rires immotivés, des barrages, un morcellement et des vécus de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa4f3224acf58281313

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AFFAIRE : Société [6] / [4] NAC : 89E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL

Source officielle
TJ

J.L.D.

697328d3cdc6046d4764ce83

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les symptômes suivants ont été observés : contact psychotique avec nombreuses rupture du contact, faciès figé et hypomimique avec fixité du regard, discours spontanné désorganisé, barrages, solliloquie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668833fb342d338c20d24744

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

convient de relever que le certificat médical initial expose que le patient a présenté des troubles à type de catatonie, mutisme, quelques idées délirantes, après traitement par Loxapac persistance des barrages

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6635277ae4b5292aaa65ecb2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

pénitentiaire de [Localité 3] en raison d’une symptomatologie psychothique positive avec un syndrome de persécution vis-à-vis de l’administration pénitentiaire ainsi qu’une désorganisation avec des barrages

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

686849424965b5d9df328a0e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BRITISH AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Aurélia CADAIN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Vincent BARAY, avocat au barreau de TOULOUSE EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
TJ

JAF CAB 11

67f6e880a9d5adc260628243

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DESERT-MANELFE, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR : Monsieur [B], [U] [T] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] [Localité 6] ayant pour avocat Me Victoria SEBBAH - DE BARRAU

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cc1de0ebe408da9fec4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

légal en exercice [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS-LA ROCHELLE-ROCHEFORT, plaidant, et par Me Emma BARRAL-CROS

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dc9b98137c1747841d4

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

N° RG 22/01627 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W24W 20 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Pauline BERGEON Me Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU la SCP CLAIRE LE BARAZER

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6786b67ddf5b5c7d10ca5153

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[2] 298,35 euros HT x 552/3458 (quote-part d’occupation du tènement immobilier) Pour ce qui a trait aux factures des entreprises SLEICO, DIAGONALE, BERTHOUD-BARANGE et PARALLÈLE, il s’avère que les

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d55ed5cdc6046d47710d86

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le contenu fluide, sans barrages avec une désorganisation. Monsieur relate d'un mai-être a domicile, ce qui expliquerait les retours en hospitalisation.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

696546f1cdc6046d470fa34d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Monsieur [O] [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695d6fc275782d5f06011e68

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Localité 4] Représenté par Maître Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, DEFENDERESSE Organisme CCAS DE LA [8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître VYDEELINGUM Giovani, avocat au barrau

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

697c07becdc6046d472fa385

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle présente des barrages et de possibles attitudes d'écoute qui laissent fortement suspecter un syndrome délirant.

Source officielle
TJ

JLD

69a95d7ccdc6046d47959e17

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il constatait par ailleurs un syndrome de désorganisation de la pensée et des barrages.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d9608ecdc6046d47cfd581

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La pensée est par moment désorganisée avec des barrages de la pensée marqués.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af92f9ac839fdebfb0fa73

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

POPULAIRE RIVES DE PARIS, demeurant [Adresse 6]agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par L’AARPI RABIER & NETTHAVONGS, avocats au barrau

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

668593531d2b47a9d8cbc041

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

espèce, le certificat médical d’admission établi le 24 juin 2024 par le docteur [G] relève les troubles suivants: “des hallucinations accoustico-verbales et visuelles, idées délirantes de persécution, barrage

Source officielle

Page 11 sur 17

← PrécédentSuivant →