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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3046cdc6046d475d6c27
20 mai 2026
DÉFENDERESSE : Monsieur [G] [I], ENTREPRENEUR INDIVIDUEL, EXERÇANT SOUS L’ENSEIGNE [I] AUTOMOBILES dont le siège social est [Adresse 2] non constituée COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Carole BARRAL
Référés
6a10ccbdcdc6046d479e51bb
21 mai 2026
N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK NAC: 70Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL ARCANTHE à Me Vincent BARAY
JLD
69d04404cdc6046d4709a2c8
3 avril 2026
Il souligne que la patiente se présente dans un état d’incurie et d’amaigrissement et qu’il existe une forte activité hallucinatoire, des rires immotivés, des barrages, un morcellement et des vécus de
CTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa4f3224acf58281313
7 janvier 2025
AFFAIRE : Société [6] / [4] NAC : 89E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL
J.L.D.
697328d3cdc6046d4764ce83
9 janvier 2026
Les symptômes suivants ont été observés : contact psychotique avec nombreuses rupture du contact, faciès figé et hypomimique avec fixité du regard, discours spontanné désorganisé, barrages, solliloquie
J.L.D. HSC
668833fb342d338c20d24744
5 juillet 2024
convient de relever que le certificat médical initial expose que le patient a présenté des troubles à type de catatonie, mutisme, quelques idées délirantes, après traitement par Loxapac persistance des barrages
Juge Libertés Détention
6635277ae4b5292aaa65ecb2
23 avril 2024
pénitentiaire de [Localité 3] en raison d’une symptomatologie psychothique positive avec un syndrome de persécution vis-à-vis de l’administration pénitentiaire ainsi qu’une désorganisation avec des barrages
PROCEDURES SIMPLIFIEES
686849424965b5d9df328a0e
3 juillet 2025
BRITISH AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Aurélia CADAIN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Vincent BARAY, avocat au barreau de TOULOUSE EXPOSE DU LITIGE
JAF CAB 11
67f6e880a9d5adc260628243
9 avril 2025
DESERT-MANELFE, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR : Monsieur [B], [U] [T] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] [Localité 6] ayant pour avocat Me Victoria SEBBAH - DE BARRAU
Chamb. référés(sup 10000)
68f92cc1de0ebe408da9fec4
4 juillet 2025
légal en exercice [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS-LA ROCHELLE-ROCHEFORT, plaidant, et par Me Emma BARRAL-CROS
REFERES 1ère Section
65b00dc9b98137c1747841d4
22 janvier 2024
N° RG 22/01627 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W24W 20 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Pauline BERGEON Me Jean-jacques BERTIN Me Thomas BLAU la SCP CLAIRE LE BARAZER
Chambre 10 cab 10 J
6786b67ddf5b5c7d10ca5153
14 janvier 2025
[2] 298,35 euros HT x 552/3458 (quote-part d’occupation du tènement immobilier) Pour ce qui a trait aux factures des entreprises SLEICO, DIAGONALE, BERTHOUD-BARANGE et PARALLÈLE, il s’avère que les
Juge des Libertés
69d55ed5cdc6046d47710d86
Le contenu fluide, sans barrages avec une désorganisation. Monsieur relate d'un mai-être a domicile, ce qui expliquerait les retours en hospitalisation.
CABINET JAF 5
696546f1cdc6046d470fa34d
6 janvier 2026
avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Monsieur [O] [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT
695d6fc275782d5f06011e68
5 janvier 2026
Localité 4] Représenté par Maître Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, DEFENDERESSE Organisme CCAS DE LA [8] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître VYDEELINGUM Giovani, avocat au barrau
Juge libertés & détention
697c07becdc6046d472fa385
8 janvier 2026
Elle présente des barrages et de possibles attitudes d'écoute qui laissent fortement suspecter un syndrome délirant.
69a95d7ccdc6046d47959e17
Il constatait par ailleurs un syndrome de désorganisation de la pensée et des barrages.
69d9608ecdc6046d47cfd581
10 avril 2026
La pensée est par moment désorganisée avec des barrages de la pensée marqués.
Chambre 24 / Proxi fond
67af92f9ac839fdebfb0fa73
25 avril 2024
POPULAIRE RIVES DE PARIS, demeurant [Adresse 6]agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par L’AARPI RABIER & NETTHAVONGS, avocats au barrau
668593531d2b47a9d8cbc041
3 juillet 2024
espèce, le certificat médical d’admission établi le 24 juin 2024 par le docteur [G] relève les troubles suivants: “des hallucinations accoustico-verbales et visuelles, idées délirantes de persécution, barrage
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